Publications

• Archives
• Cahiers
• Commandes
• Guides
• Hors-collection
• Journées d’études
• Notes juridiques
• Notes pratiques
• Photocopillage
• Plein Droit

Hors-collections

Guerre aux migrants : Le livre noir de Ceuta et Melilla

Migreurop

À l’automne 2005, au nord du Maroc, lors de tentatives collectives de pénétrer dans les enclaves espagnoles de Ceuta et Melilla, une dizaine de personnes originaires d’Afrique noire sont abattues : on n’en connaîtra ni le nombre exact ni l’identité. Le monde découvre alors l’existence de ces migrants et demandeurs d’asile en transit au Maroc, prêts aux pires sacrifices pour fuir leurs pays et rejoindre (...)

mai 2007, Migreurop, 10 €

Présentation | Sommaire

Contre-rapport sur l’immigration et le droit d’asile

UCIJ (Uni-e-s contre une immigration jetable)

Ce contre-rapport est le fruit d’un travail inter-associatif. Il a été réalisé dans le cadre du collectif Uni(e)s contre une immigration jetable (UCIJ), qui s’est constitué en janvier 2006 pour dénoncer et combattre le projet de loi Sarkozy réformant le CESEDA. Les organisations, qui ont contribué à l’élaboration de ce document, sont des experts dans leur champ de compétences. Le nom de « contre-rapport (...)

mars 2007, UCIJ (Uni-e-s contre une immigration jetable)

Présentation | Sommaire | Télécharger

Comment récupérer des allocations dues ?

Gisti

Du 6 février 2005 (date ultime de transposition de la directive européenne 2003/9 du 27 janvier 2003 « relative à des normes minimales pour l’accueil des demandeurs d’asile ») au 26 novembre 2006 (date d’entrée en vigueur du décret n° 2006-1380 relatif à l’allocation temporaire d’attente – ATA), la France n’a pas respecté l’obligation de verser aux demandeurs d’asile une allocation pendant toute la durée de (...)

janvier 2007, Gisti

Présentation | Sommaire | Télécharger

Que faire après une OQTF ?

co-édition ADDE, Cimade, Fasti, Gisti, LDH et Mrap

La loi du 24 juillet 2006 relative à l’immigration et à l’intégration a opéré une réforme importante des mesures d’éloignement. Un décret devait adapter le code de justice administrative pour l’entrée en vigueur de ce texte. C’est chose faite depuis la parution (JO du 29 décembre) du décret du 23 décembre 2006. La réforme restreint considérablement les droits des intéressés en ne leur permettant plus de (...)

janvier 2007, co-édition ADDE, Cimade, Fasti, Gisti, LDH et Mrap

Présentation | Sommaire | Télécharger

Guyane étrangère à son entourage

Gisti

Le Gisti s’intéresse depuis bien longtemps, et notamment en Guyane, au thème de l’« Outre-mer, autre droit ». La mission que nous avons pu effectuer du 19 novembre au 1er décembre 2006 dans le cadre d’une formation au droit des étrangers destinée à des travailleurs sociaux s’appuie évidemment sur les analyses antérieures [1]. Ce rapport les reprend partiellement en les actualisant et en présentant (...)

janvier 2007, Gisti

Présentation | Sommaire | Télécharger

Égalité des droits pour les anciens combattants et fonctionnaires

2ème co-édition Catred/Gisti

En dépit du tapage médiatique provoqué par les dernières décisions de l’État français, la discrimination fondée sur la nationalité à l’égard des anciens combattants et fonctionnaires civils ou militaires, n’a toujours pas disparu. En octobre 2002 la publication dont nous présentons la réédition, avait pour but d’informer les intéressés sur la portée d’un arrêt déterminant, l’arrêt Diop du 30 novembre 2001. (...)

novembre 2006, 2ème co-édition Catred/Gisti, 5 € + 1,7 € de frais d'envoi

Présentation | Sommaire | Télécharger

Étrangers : de quel droit ?

Danièle Lochak

Figure universelle, figure de l’Autre par excellence, l’étranger apparaît dans toutes les sociétés comme l’éternel exclu. Et l’émergence de l’État-Nation, en cristallisant la frontière entre l’étranger et le national, l’a enfermé irrévocablement dans sa condition. Perpétuellement en sursis, soumis à un statut discriminatoire, régi par un ordre juridique d’exception qui reflète avant tout les intérêts politiques (...)

mai 1985, Danièle Lochak, 15 € + 3 € de frais d'envoi

Présentation | Sommaire | Commander

Publications précédentes

Les archives

Commander un exemplaire | S'abonner aux publications

Evitez le photocopillage