B. Des statuts sur mesure : colonie, assimilation, spécialité...

En lien avec ce sujet :

Cahier juridique, Régimes d’exception en outre-mer pour les personnes étrangères :
chapitre 1. Le contexte : statuts, justice et géographie

Textes juridiques : statuts et institutions


1. Analyses générales

Marc Bernardot, Patrick Bruneteaux, Ulrike Zander (dir.), Quel colonialisme dans la France d’outre-mer ?, Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

Marc Bernardot, Patrick Bruneteaux, « Quel colonialisme dans les DOM-TOM ? - Une introduction », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013

Véronique Dimier, « De la France coloniale à l’outre-mer », Pouvoirs 2/2005 (n° 113), p. 37-57

Jean-Yves Faberon et Jacques Ziller, Droit des collectivités d’outre-mer, LGDJ, 2007

Jean-Yves Faberon (dir.), Les collectivités françaises d’Amérique au carrefour des institutions, La documentation française - Monde européen et international, 2006

Jean-Yves Faberon (dir.), L’outre-mer français : la nouvelle donne institutionnelle, La documentation française - Études, 2004

Danièle Lochak, Le droit et les paradoxes de l’universalité, Puf, 2010

Danièle Lochak, « Outre-mer : une évolution institutionnelle chaotique et paradoxale », Hommes et Libertés n°155, juillet 2011

Thierry Michalon, L’outre-mer français - évolution institutionnelle et affirmations identitaires, L’Harmattan, 2009

Laurent Tesoka (dir.), Union européenne et outre-mers unis dans leur diversité, colloque organisé à Florence les 12-13 avril 2007, presses universitaires d’Aix-Marseille, 2008

Jean-Philippe Thiellay, Droit des outre-mers, Dalloz, 2007

2. Les quatre anciens DOM

Aimé Césaire, rapport n° 520 présenté à l’Assemblée constituante, 25 février 1946 (avant la loi du 19 mars 1946 relative à la départementalisation)

Aimé Césaire, Discours et interventions à l’assemblée nationale

Dominique Chancé,« De l’anticolonialisme à la créolisation : les écrivains postcoloniaux des Antilles françaises », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

Jacques Fredj, « L’assimilation dans l’histoire antillaise », dans Antilles, Les Temps modernes n° 441-442, avril-mai 1983

Ary Gordien, « Guadeloupe, l’après LKP : Anticolonialisme, identité et vie quotidienne », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

Françoise Guillemaut, « Genre et post-colonialisme en Guadeloupe », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

Thierry Michalon, « Les départements français d’Amérique entre rêve caraïbe et attaches européennes », Le monde caraïbe - défis et dynamiques, tome 2 - géopolitique, intégration régionale, enjeux économiques, Maison des sciences de l’Homme d’Aquitaine, 2005, p. 149-165

Olivier Pulvar, « Montrer différemment pour se regarder autrement : la TOM, un “média éphémère” dans le mouvement social de 2009 en Martinique » Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

Véronique Rochais, "La catastrophe aérienne du 16 août 2005 : de l’événement comme fait divers aux stratégies de construction identitaire martiniquaise", Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

Nicolas Roinsard, « Soixante ans de départementalisation à La Réunion : une sociologie des mutations de l’organisation sociale et de la structure de classe en contexte postcolonial », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

Dorothée Serges, « Stratégies matrimoniales entre migrantes brésiliennes et envoyés métropolitains, où les effets du postcolonialisme sur les rapports de domination en Guyane », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

Ulrike Zander, « La hiérarchie “socio-raciale” en Martinique Entre persistances postcoloniales et évolution vers un désir de vivre ensemble », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

3. Mayotte

Sylvie Blanchy, « Mayotte française à tout prix », Ethnologie française 4/2002, vol. 32, p. 677-687, 2002

François Bonnelle, Réflexion sur l’avenir institutionnel de Mayotte, La documentation française, 1998

Pierre Caminade, Comores-Mayotte : une histoire néocoloniale, Dossiers noirs 19, Survie, Agone, 2e édition, novembre 2010

Pierre Caminade, « Comores-France : l’insoutenable légèreté du pouvoir », Survie, Billets d’Afrique 197, décembre 2010

Rémi Carayol, « L’histoire de Mayotte » de 1946 à 2000 (a) et depuis 2000 (b), Cresoi, novembre 2008

Isabelle Denis, « Le double choix de l’archipel des Comores », Revue historique de l’océan indien n° 3, 2007, p. 75-83

Isabelle Denis, « L’évolution du statut de Mayotte de 1841 à nos jours : image d’une relation particulière avec la métropole », Ultramarine n°24, Amaron, Aix-en-Provence, 2004

Abdou Djabir, Le droit comorien entre tradition et modernité, éditions du baobab, septembre 2006

Olivier Gohin, « La départementalisation de Mayotte », La semaine juridique administration et collectivités territoriales n°3, 17 janvier 2011

Antoine Math, « Repères sur l’histoire politique et institutionnelle récente de Mayotte », Chronique internationale de l’Ires n°134, janvier 2012

Matso, « Mayotte fabrique un peu d’Europe dans le canal du Mozambique et prépare l’avenir », Multitudes, octobre 2005

Thomas M’Saïdi, Mayotte, un département perpétuellement transitoire, Communication au Congrès de l’AFDC (Nancy 16-18 juin 2011)

Salesse Y. (1995), Mayotte, l’illusion de la France. Propositions pour une décolonisation, L’Harmattan, 160 p.

Laurent Sermet et Jean Coudray (dir.), Mayotte dans la République, actes du colloque de Mamoudzou (14-16 septembre 2002), LGDJ - Montchrestien, Grands colloques, 2002

Ahmed Mahamoud dit Wadaane, Mayotte : le contentieux entre la France et les Comores, L’Harmattan, 1992

4. Nouvelle Calédonie

Jean-Paul Caillard , « Deux peuples, une nation ? », Hommes et Libertés n° 155, juillet 2011

Pierre Frezet, « Justice française en Nouvelle-Calédonie la fin du rêve tropical : remettre de droit à l’endroit, la consécration d’un processus d’élaboration d’un “droit à l’endroit” » », Droits et culture n°51 « Prière(s) et droit », 2006

Régis Lafargue, La coutume face à son destin : réflexions sur la coutume judiciaires en Nouvelle-Calédonie et la résilience des ordres juridiques infra-étatiques, LGDJ, coll. Droit et société, 2010, 430 pp.

Régis Lafargue, « Avant propos sur le statut coutumier Kanak », Droits et culture n°51, Prière(s) et droit, 2006

Danièle Lochak, « L’indépendance des peuples contre la liberté de circulation », Plein droit, n°43, septembre 1999

Hamid Mokaddem, « Kanaky ou Nouvelle-Calédonie, souveraineté et indépendance dans l’ère post-coloniale », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

5. Autres territoires d’outre-mer

Laura Schuft, « La “colonialité du pouvoir” en Polynésie française : de l’institutionnel à l’intime », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

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Dernier ajout : mardi 6 août 2013, 17:00
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