A. Bibliographie alphabétique

Voici une liste alphabétique d’une partie des textes nombreux et dispersés (livres et articles) liés au vaste sujet de ce dossier.

Aides, Les droits des étrangers malades en Guyane, octobre 2009

Anafé, Visite des zones d’attente en France de province et d’outre-mer en 2007-2008, 2009

Jean-Pierre Alaux, Marie Duflo, Jean-François Martini, Étrangers en Guyane, Guyane étrangère à son entourage, Gisti, Hors-collection, janvier 2007

Jean-Pierre Alaux et Patrick Tille, « Dans les départements d’outre-mer : Les charmes discrets de l’État minimal », Plein droit n°31, avril 1996

Anafé, Visite des zones d’attente en France de province et d’outre-mer en 2007-2008, 2009

Assfam, Forum réfugiés, France Terre d’asile, La Cimade, Ordre de Malte, « Outre-mer : des droits au rabais dans un contexte d’enfermement et d’éloignement massifs », dans le rapport 2010 sur les centres et locaux de rétention administrative, décembre 2011

Association des juristes pour la reconnaissance des droits fondamentaux des immigrés, Cercle Frantz Fanon, Gisti, « Immigration dans les DOM : un statut colonial », Plein droit n° 8, août 1989

Assoka, « coupeurs de canne en Martinique », Plein droit n° 36, 1997

Assoka, CCFD, Gisti, Medel, Cimade, Syndicat des avocats de France, Syndicat de la magistrature, Des étrangers sans droits dans une France bananière, rapport d’une mission en Guyane et à Saint-Martin, décembre 1995

Dany Bébel-Gisler, De la culture guadeloupéenne ..., de l’indépendance..., dans Antilles, Les Temps modernes n° 441-442, avril-mai 1983

Lou Bellétan, La guerre de la salive, Djahazi, 1995

Catherine Benoît, Au cœur des ténèbres de la « friendly island » : migrations, culture et sida à St. Martin, à paraître

Catherine Benoît, « Les frontières à sens unique de la Caraïbe », Plein droit, n°87, décembre 2010

Catherine Benoît, « Un domaine de dérogations : les outre-mers », Cette France là 1 (06-05-2007 / 30-06-2008), février 2009

Catherine Benoît, St. Martin Change of Political Status : Inscribing Borders and Immigration Laws onto Geographical Space, New West Indian Guide. 2008 (82) 3/4 : 211-235

Marc Bernardot, Patrick Bruneteaux, « Quel colonialisme dans les DOM-TOM ? - Une introduction, revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (réseau Terra, en ligne)

François Bès, « Camp-Est ’’bagne post colonial’’ », Dedans Dehors n° 76, Observatoire international des prisons, mars-avril 2012

Emmanuel Blanchard, « Fractures (post)coloniales à Mayotte », Vacarme n° 38, hiver 2007

Emmanuel Blanchard et Marie Duflo, « Départementalisation de Mayotte : des frontières coloniales renforcées ? », Rue 89, 28 mars 2009

Pascal Blanchard, Nicolas Bancel, Sandrine Lemaire (dir.), La fracture coloniale : la société française au prisme de l’héritage colonial, La découverte/Poche, 2006

Sophie Blanchy, « Mayotte française à tout prix », Ethnologie française 4/2002, vol. 32, p. 677-687, 2002

Sophie Blanchy et Yves Moatty, « Le statut civil de droit local à Mayotte : une imposture ? », Droit et société, 2012/1 n° 80, p. 117-139, 2012

Sophie Blanchy, Nicolas Roinsard, Juliette Sakoyan et Damien Riccio, « Mayotte, de quoi la violence est-elle le nom ? »,
Blog Mediapart de Nicolas Roindard, 24 avril 2018

François Bonnelle, Réflexion sur l’avenir institutionnel de Mayotte, La documentation française, 1998

Saïd Bouhamama, L’œuvre négative du colonialisme français à Mayotte : Un îlot de pauvreté dans un océan de misère, Blog de Saïd Bouhamama, 23 mars 2018

Madeleine Boudoux d’Hautefeuille, « La frontière et ses échelles : les enjeux d’un pont transfrontalier entre la Guyane française et le Brésil », Cybergeo : European Journal of Geography, en ligne, 514, 15 décembre 2010

Madeleine Boudoux d’Hautefeuille, Entre marge et interface, recompositions territoriales à la frontière franco brésilienne Guyane /Amapa,, thèse de géographie à l’université Antilles-Guyane, juin 2012

Madeleine Boudoux d’Hautefeuille,« Politiques publiques de développement à la frontière franco-brésilienne : une ignorance mutuelle », Confins N° 17, 2013

Frédéric Bouvier, Migrations et sida en Amazonie, Ibis rouge 2004

Christian Bruschi, « La nationalité dans le droit colonial », Procès, Cahiers d’analyse politique et juridique n° 18, 1987/88, p. 29 

Jean-Paul Caillard, « Deux peuples, une nation ? », Hommes et Libertés n° 155, juillet 2011

André Calmont, « Les originaires d’Afrique subsaharienne aux Antilles françaises entre migration familiale et exode de cerveaux », Hommes et migrations n° 1274, juillet-août 2008

Pierre Caminade, Comores-Mayotte : une histoire néocoloniale, Dossiers noirs 19, Survie, Agone, 2e édition, novembre 2010

Pierre Caminade, « Comores-France : l’insoutenable légèreté du pouvoir », Survie, Billets d’Afrique 197, décembre 2010

Rémi Carayol, Marie Duflo, Lisa Giachino, Isabelle Mohamed et Mohamed Nabhan, Mayotte : le déni n’est pas la solution,
Blog Mediapart de Rémi Carayol, 25 avril 2018

Rémi Carayol, « Les enfants passeurs de Mayotte », Plein droit n° 84, mars 2010

Rémi Carayol, « Chasse à l’homme à Mayotte » , Plein droit n° 82, octobre 2009

Rémi Carayol, « L’histoire de Mayotte » de 1946 à 2000 (a) et depuis 2000 (b), Cresoi, novembre 2008

Rémi Carayol, « “Étrangers” à Maore : le fantasme de la presse », Kashkazi 73, juin/juillet 2008

Rémi Carayol, « Mayotte : une société disloquée », Plein droit, n° 74, octobre 2007

Rémi Carayol, « Enfants des rues à Maore au bord du précipice », Kashkazi 67, octobre 2007

Audrey Célestine, « Originaires d’outre-mer », La vie des idées, 28 mai 2012

Audrey Célestine, « Mobilisations et identité chez les Antillais en France : le choix de la différentiation », Revue Asylon(s), n°8, juillet 2010

Audrey Célestine, « La lutte des Antillais pour l’égalité », Mémoire des luttes, Plein droit, n° 74, octobre 2007

Aimé Césaire, rapport n° 520 présenté à l’Assemblée constituante, 25 février 1946 (avant la loi du 19 mars 1946 relative à la départementalisation)

Aimé Césaire, Discours et interventions à l’assemblée nationale

Idriss Mohamed Chanfi et Marie Duflo, « La diplomatie par les jeux à Mayotte », Plein droit n°108, 2016

Gérard-François Dumont, Découvrir Mayotte, une géopolitique singulière, Diploweb - La revue géopolitique, 18 mars 2018

Dominique Chancé,« De l’anticolonialisme à la créolisation : les écrivains postcoloniaux des Antilles françaises », revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (réseau Terra, en ligne)

La Cimade, « Outre-mer, outre-droits », dans le rapport 2008 des centres et locaux de rétention administrative,octobre 2009

La Cimade, « Rétention administrative : l’exception mahoraise », dans le rapport 2007 sur les centres et locaux de rétention administrative, avril 2008

Gérard Collomb, « L’affaire du Jardin », La vie des idées, 21 mai 2012

Comité des droits de l’enfant, Observations finales relatives à la France - CRC/C/FRA/CO/4, 51e session, 12 juin 2009
Les points 41, 42, 72, 73 concernent l’outre-mer.
La France avait auparavant, à la demande du comité, remis une annexe consacrée à l’outre-mer à son rapport (septembre 2007).

Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, mémorandum faisant suite à une visite en France du 21 au 23 mai 2008,, CommDH(2008)34, Strasbourg, le 20 novembre 2008 Point 95 sur la rétention

Commission nationale de déontologie de la sécurité, Manquements déontologiques constatés lors de deux déplacements à Mayotte et en Guyane en 2008, quatre avis du 1er décembre 2008 et un avis du 14 avril 2008

Comité interministériel de contrôle de l’immigration, Les orientations de la politique de l’immigration et de l’intégration, rapport au parlement, la documentation française pour l’année 2010, décembre 2011 - Chapitre V sur l’outre-mer

Conseil économique social et environnemental, L’offre de santé dans les collectivités ultramarines,, par André-Cormier Jacqueline, avis adopté par le Conseil économique, social et environnemental au cours de sa séance du 24 juin 2009

Conseillers du commerce extérieur de la France (CCEF), comité Guyane, impacts socio-économiques générés par l’ouverture du pont sur l’Oyapock, octobre 2011

Contrôleur général des lieux de privation de liberté, Recommandations communes au centre de rétention et à la maison d’arrêt de Mayotte, 30 juin 2010, NOR : CPL/X/101968/6X

Contrôleur général des lieux de privation de liberté, Recommandations relatives au centre de rétention administrative de Pamandzi (Mayotte), 30 juin 2010, NOR : CPL/X/1019692/X

Contrôleur général des lieux de privation de liberté, Recommandations relatives à la maison d’arrêt de Majicavo (Mayotte), 30 juin 2010, NOR : CPL/X/1019698/X

Cour des comptes, Les flux migratoires irréguliers en Guyane, à Mayotte et à Saint-Martin, février 2011

Cour des comptes, Enquête relative à la gestion des centres de rétention administrative, juillet 2009 - partie IV sur les CRA en outre-mer

Jean-Philippe Decroux, « Mayotte : où est donc la République », Direction n° 158, mars 2008

Isabelle Debré, Les mineurs isolés étrangers en France, rapport au ministère de la justice, mai 2010 - pages 60 à 78 consacrées à Mayotte et à la Guyane

Défenseure des enfants, Regard sur la situation des mineurs à Mayotte, annexe au rapport annuel de 2008

Défenseur des droits, Mayotte : la situation inacceptable de 3000 mineurs isolés, recommandations en PDF et présentation, 19 avril 2013

Ronack Dessenne-Monabay, Les "sans-papiers" à Mayotte : histoire, construction, état des lieux et changement social, mémoire de Master 2 de socio-anthropologie - université Paris 1, 2006

Isabelle Denis, « Le double choix de l’archipel des Comores », Revue historique de l’océan indien n° 3, 2007, p. 75-83

Isabelle Denis, « L’évolution du statut de Mayotte de 1841 à nos jours : image d’une relation particulière avec la métropole », Ultramarine n°24, Amaron, Aix-en-Provence, 2004

Didier Destouches, « L’institution de l’engagement aux Antilles françaises du XVIIe siècle au XIXe siècle : contribution à l’étude des débuts de l’immigration coloniale », Hommes et migrations, n° 1274 (Institutions et migrations caribéennes depuis le XVIIe siècle), juillet-août 2008, p. 22-30

Véronique Dimier, « De la France coloniale à l’outre-mer », Pouvoirs 2/2005 (n° 113), p. 37-57

Abdou Djabir, Le droit comorien entre tradition et modernité, éditions du baobab, septembre 2006

Marie Duflo, Au-delà des mers, une France hostile, Plein droit n°116, mars 2018 - LIre sur Cain

Marie Duflo & Marjane Ghaem, « Mayotte, une zone de non-droit », Plein droit n° 100, mars 2014

Marie Duflo, « Fantasmes migratoires et droits d’exception en outre-mer » , Hommes et Libertés n°155, juillet 2011

Marie Duflo, « Où est ’’La France’’ ? », Plein droit (n° 74), octobre 2007

Marie Duflo, « Mayotte : des radars en guise de politique », Libération, 6 décembre 2007

Renaud Elelufe, Mayotte : paroles de sans-papiers, reportage vidéo en sept épisodes réalisé pour Médecins du Monde, février 2011

Camille Escuillié, « Un encadrement cosmétique du renvoi des mineurs étrangers arbitrairement rattachés à des adultes accompagnants », La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés, mis en ligne le 27 février 2015

Agathe Etienne, « La production du racisme et de discriminations vis-à-vis des “étrangers” par l’État français - Le cas de Mayotte », publié en ligne par www.migrantsoutremer.org, juillet 2011

Jean-Yves Faberon et Jacques Ziller, Droit des collectivités d’outre-mer, LGDJ, 2007

Jean-Yves Faberon (dir.), L’outre-mer français : la nouvelle donne institutionnelle, La documentation française - Études, 2004

Jean-Yves Faberon (dir.), Les collectivités françaises d’Amérique au carrefour des institutions, La documentation française - Monde européen et international, 2006

Sonia Fayman, Association internationale des techniciens, experts et chercheurs (AITEC), « Démolitions très politiques en Guyane », Plein droit n° 68 « (Dé)loger les étrangers, avril 2006)

Isabelle Flahault (dir.), La France et ses outre-mers, Regards sur l’actualité n° 323, La documentation française, août-septembre 2006

France terre d’asile, « L’asile en outre-mer, une situation d’exception » et « Guyane : l’insuffisance des structures d’accueil », Lettre de l’observatoire de l’asile et des réfugiés n° 47, juillet 2011

Sophie Florence, Jacques Lebas, Sophie Lesieur, Pierre Chauvin, Santé et migration à Mayotte, rapport élaboré pour l’AFD, janvier 2010

Jacques Fredj, « L’assimilation dans l’histoire antillaise », dans Antilles, Les Temps modernes n° 441-442, avril-mai 1983

Pierre Frezet, « Justice française en Nouvelle-Calédonie la fin du rêve tropical : remettre de droit à l’endroit, la consécration d’un processus d’élaboration d’un “droit à l’endroit” » », Droits et culture n°51 « Prière(s) et droit », 2006

FSU, Ferc-CGT, Sud-éducation, collectif Mom, collectif pour la scolarisation de tous les enfants de Guyane, DAAC, Grand Pays, sections syndicales de l’éducation nationale en Guyane, Réclamation auprès du Défenseur des droits relative aux mesures discriminatoires en matière de droit à l’éducation en Guyane, plus particulièrement à l’encontre d’enfants étrangers et ceux issus de groupes minoritaires, 17 juin 2011

FSU, Ferc-CGT, Sud-éducation, Sgen-CFDT, collectif Mom, collectif pour la scolarisation de tous les enfants de Guyane, DAAC, Grand Pays, sections syndicales de l’éducation nationale en Guyane, Réclamation auprès de la Défense des enfants et de la Halde sur des mesures discriminatoires relatives à l’accès à l’éducation en Guyane, 25 septembre 2008

FSU, Ferc-CGT, Sud-éducation, Sgen-CFDT, collectif Mom, collectif Migrants-Mayotte, sections syndicales de l’éducation nationale à Mayotte, Réclamation auprès de la Défense des enfants et de la Halde sur les exclusions de l’accès à l’éducation des jeunes étrangers à Mayotte, 11 juin 2008

Gisti, Outre-mer, autre droit, dossier, Plein droit n° 43, septembre 1999

Gisti, « Des DOM en mini-droit », dossier, Plein droit n° 36, 1997

Gisti, « Guyane : le travail clandestin se porte bien », Plein droit n° 13, mars 1991

Ary Gordien, « Guadeloupe, l’après LKP : Anticolonialisme, identité et vie quotidienne », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

Françoise Guillemaut, « Genre et post-colonialisme en Guadeloupe », Revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (en ligne)

Halde, Délibération n° 2009-318 du 14 septembre 2009 sur l’accès à l’éducation en Guyane

Edouard Glissant, Le discours antillais, Gallimard, 2002 (Folio essais, 2008)

Olivier Gohin, « La départementalisation de Mayotte », La semaine juridique administration et collectivités territoriales n°3, 17 janvier 2011

Olivier Gohin, « La citoyenneté dans l’outre-mer français », Revue française d’administration publique, 2002/1 n° 101, p. 69-82

Ary Gordien, « Guadeloupe, l’après LKP : Anticolonialisme, identité et vie quotidienne », revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (réseau Terra, en ligne)

Marc Grossouvre, RESF en Guyane, « Les étrangers en Guyane : pour en finir avec la peur », publié en ligne par www.migrantsoutremer.org, 31 octobre 2011

Thomas Grillot et Sylviane Larcher, « Outre-mer : la République en sa diversité », dossier de La vie des idées, 8 mai 2012

Dominique Guibert et groupe de travail outre-mer de la LDH, « L’outre-mer, les outre-mer ? », Hommes et Libertés n° 155, juillet 2011

Françoise Guillemaut, « Genre et post-colonialisme en Guadeloupe », revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (réseau Terra, en ligne)

Stéphanie Guyon et Benoît Trépied, « Les autochtones de la République : Amérindiens, Tahitiens et Kanak face au legs colonial français », dans Irène Bellier (dir.), Peuples autochtones dans le monde ; les enjeux de la reconnaissance, Harmattan, 2013.

Stéphanie Guyon, « Politisation et hiérarchies coloniales : Amérindiens et Noirs-marrons à Saint-Paul (Guyane française, 1946-2000) », Critique internationale, 2011/1, n°50, p. 21-37

Stéphanie Guyon, L’entrée en politique d’un village amérindien - Ethnographie d’un conflit entre autorité coutumière et mairie, dans Bastien Bosa et Eric Wittersheim (dir.), Luttes autochtones, trajectoires postcoloniales (Amérique, Pacifique), 2009

David Guyot, Les mineurs isolés à Mayotte, contribution à l’observatoire des mineurs isolés, janvier 2012

David Guyot, « Accès aux soins des personnes en situation d’exclusion à Mayotte », ISM, juin 2009

Myriam Hachimi Alaoui, Élise Lemercier et Élise Palomares, « Reconfigurations ethniques à Mayotte », Hommes et migrations, n° 1304, 2013

Collectif Haïti de France, Plateforme des associations franco-haïtiennes et Mom, Haïtiens après le séisme : des droits à un visa ou un titre de séjour, cahier Mom n°6, juin 2010

Collectif Haïti de France et Mom, État civil et carte d’identité en Haïti, cahier Mom n°2, décembre 2009

Laennec Hurbon, « Racisme et sous-produit du racisme : immigrés haïtiens et dominicains en Guadeloupe », dans Antilles, Les Temps modernes n° 441-442, avril-mai 1983

Mamaye Idriss, « Mayotte département », la fin d’un combat ? Le Mouvement populaire mahorais : entre opposition et francophilie (1958-1976)->http://www.cairn.info/revue-afrique-contemporaine-2013-3-page-119.htm], Afrique contemporaine », 2013/3 n° 247, p. 119-135. DOI : 10.3917/afco.247.0119

Louis Joint et Julien Mérion, L’immigration haïtienne dans la Caraïbe : quels défis pour l’unité des peuples ?, éd. Nestor, 2011

Anne Jolivet, Emmanuelle Cadot, Estelle Carde, Sophie Florence, Sophie Lesieur, Jacques Lebas et Pierre Chauvin, Migrations et soins en Guyane, Inserm et Université Pierre et Marie Curie rapport élaboré pour l’AFD, mars 2011

Maud Laëthier, Être migrant et Haïtien en Guyane, éditions du CTHS, 2011

Régis Lafargue, La coutume face à son destin : réflexions sur la coutume judiciaires en Nouvelle-Calédonie et la résilience des ordres juridiques infra-étatiques, LGDJ, coll. Droit et société, 2010, 430 pp.

Régis Lafargue, Avant propos sur le statut coutumier Kanak, Droits et culture n°51 « Prière(s) et droit », 2006

Régis Lafargue, « La justice outre-mer : justice du lointain, justice de proximité », Revue française d’administration publique 1/2002, n°101, p. 97-109

Paul Lagarde, La nationalité française, Dalloz, 2011 (titre 6, cessions de territoires et accession de territoires à l’indépendance ; titre 8, outre-mer français)

Silyane Larcher, « Les Antilles françaises ou les vestiges de l’Empire ? Les aléas d’une citoyenneté sociale outre-mer », La Vie des idées, 20 février 2009

Foued Laroussi (dir.), Groupe de recherche sur le plurilinguisme à Mayotte, Mayotte : une île plurilingue en mutation, Éditions du Baobab, 2009

Michel Launey, « Penser le droit à l’éducation dans les contextes ultramarins », Hommes et Libertés n°155, juillet 2011

Nicole Launey, « La République confrontée à la diversité dans les DOM », Hommes et Libertés n°155, juillet 2011

Nicole Launey et Françoise Millot (Collectif pour la scolarisation des enfants de Guyane), « Enfants à la rue en Guyane », Plein droit n° 64, avril 2005

LDH, section de La Réunion, « Droits économiques et sociaux à La Réunion : il y a urgence », Hommes et Libertés n° 155, juillet 2011

Isabelle Léglise, Langues frontalières et langues d’immigration en Guyane française : pratiques et attitudes d’enfants scolarisés en zone frontalière, Glottopol n° 4, juillet 2004

Isabelle Léglise et Bétine Migge, Pratiques et représentations linguistiques en Guyane : regards croisés, IRD, 2007, 486 p.

Danièle Lochak, « Outre-mer : une évolution institutionnelle chaotique et paradoxale », Hommes et Libertés n°155, juillet 2011

Danièle Lochak, Le droit et les paradoxes de l’universalité, Puf, 2010

Danièle Lochak, « L’indépendance des peuples contre la liberté de circulation », Plein droit, n°43, septembre 1999

Danièle Lochak, « Les Dom sont-ils vraiment la France ? », Plein droit n° 29-30, novembre 1995

Roland du Luart, La justice entre deux eaux dans l’océan indien, rapport n° 549 fait au nom de la commission des finances du Sénat sur le fonctionnement de la justice à La Réunion et à Mayotte, 25 mai 2011

Victorin Lurel, président du Conseil régional de Guadeloupe, discours au congrès des élus départementaux et régionaux, 15 avril 2005

Serge Mam Lam Fouck, Histoire de l’assimilation : des « vieilles colonies » françaises aux départements d’outre-mer, Ibis rouge, 2006

Serge Mam Lam Fouck, Histoire générale de la Guyane française, Ibis rouge, 2002

Gilles Manceron, « La mémoire de l’esclavage en partage », Hommes et libertés, Ligue des droits de l’Homme n° 155, juillet-août-septembre 2011

Alain Manville, « Épuration violente à Saint-Martin », Plein droit n°43, septembre 1999

Jean Martin, Histoire de Mayotte, département français, Indes savantes, 2010

Jean-François Martini, Session de rattrapage pour l’état-civil guyanais, Plein droit n°43, septembre 1999

Antoine Math, « Mayotte, terre d’émigration massive »
Plein droit n° 96, « Du service au servage », mars 2013

Antoine Math, « Retour sur la situation économique et sociale à Mayotte », chroniques internationales, La Chronique internationale de l’Ires n°134, janvier 2012

Antoine Math, « Nouveau département, conflit majeur : la révolte contre la vie chère à Mayotte », La Chronique internationale de l’Ires n°134, janvier 2012

Antoine Math, « Repères sur l’histoire politique et institutionnelle récente de Mayotte » (annexe 1), Chronique internationale de l’Ires n°134, janvier 2012

Antoine Math, « Un système d’éducation toujours bas de gamme malgré l’augmentation des moyens » (annexe 2), Chronique internationale de l’Ires n°134, janvier 2012

Antoine Math, « Évolution et état du système de santé » (annexe 3), Chronique internationale de l’Ires n°134, janvier 2012

Antoine Math, « A quand l’égalité des droits pour Mayotte ? », Hommes et Libertés n°155, juillet 2011

Yvette Mathieu, La protection des droits des enfants à Mayotte, rapport d’une mission préalable aux recommandations du défenseur des droits en mars 2013

Matso, « Mayotte fabrique un peu d’Europe dans le canal du Mozambique et prépare l’avenir », Multitudes, octobre 2005

Thierry Michalon, L’outre-mer français - évolution institutionnelle et affirmations identitaires, L’Harmattan, 2009

Thierry Michalon, « Les départements français d’Amérique entre rêve caraïbe et attaches européennes », Le monde caraïbe - défis et dynamiques, tome 2 - géopolitique, intégration régionale, enjeux économiques, Maison des sciences de l’Homme d’Aquitaine, 2005

Collectifs Migrants-Mayotte et Mom, Le droit à la santé bafoué à Mayotte : la Halde interpelle les pouvoirs publics, cahier Mom n°5, mars 2010

Collectif Migrants-Mayotte, Mayotte, dossier pour la visite du président et rapport sur ce que dissimule le terme d’"immigration clandestine", cahier Mom n° 4, février 2010

Collectif Migrants Mayotte, La réalité de ce que dissimule l’immigration clandestine, septembre 2008

Collectifs Migrants-Mayotte et Mom, Urgence pour Mayotte : fermeture du centre de rétention et accès à un recours effectif contre une mesure d’éloignement, saisines simultanées du Comité contre la torture des Nations Unies, du Commissaire aux Droits de l’Homme et du Comité européen pour la prévention de la torture du Conseil de l’Europe ainsi qu’au niveau national du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, de la Défenseure des enfants, 9 février 2009

Collectifs Migrants-Mayotte et Mom, La nationalité française à Mayotte, cahier Mom n°1, février 2008

Monique Milia, « Histoire d’une politique d’émigration organisée pour les départements d’outre-mer 1952-1963 », Pouvoirs dans la Caraïbe (en ligne depuis mars 2011), 1997

Guilaine Moinerie et Emeline Sauvignet, « Troc franco-haïtien », Plein droit n° 83, décembre 2009

Hamid Mokaddem, « Kanaky ou Nouvelle-Calédonie, souveraineté et indépendance dans l’ère post-coloniale », revue Asylon (s) n° 11, mai 2013 (réseau Terra, en ligne)

Collectif Mom, L’outre-mer, laboratoire des reculs du droit des étrangers - l’outre-mer dans la 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité, juin 2011

Collectif Mom, outre-mer outre droit, rapport alternatif présenté à la 44e session du Comité contre la torture, avril 2010

Collectif Mom et collectif pour la scolarisation de tous les enfants de Guyane, A propos d’un avis de la Halde sur les obstacles à l’accès à l’éducation en Guyane, cahier Mom, janvier 2010

Collectif Mom, L’outre-mer : laboratoire de la lutte contre l’immigration clandestine - Mayotte, Guyane et Guadeloupe, cibles de la loi du 24 juillet 2006 relative à l’immigration et à l’intégration, janvier 2007

Jean Moomou, Le monde des marrons du Maroni en Guyane (1772-1860), Ibis rouge, 2006

Thomas M’Saïdi, Mayotte, un département perpétuellement transitoire, Communication au Congrès de l’AFDC (Nancy 16-18 juin 2011)

Didier Peyrat, Le juge et le lieu, Ibis rouge, 1999

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Dernier ajout : mercredi 4 juillet 2018, 18:50
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