Article extrait du Plein droit n° 41-42, avril 1999
« ... inégaux en dignité et en droits »

Inégalités sociales et parcours professionnels : Femmes étrangères, doublement discriminées

Nathalie Frigul

Sociologue au Centre de recherches sur les enjeux contemporains en santé publique (CRESP), UFR Santé Médecine Biologie humaine, Université Paris XIII

Le parcours professionnel des immigrés reste un thème peu convoité dans les recherches en sciences sociales, encore moins quand celles-ci s’attachent à étudier les effets du chômage sur les conditions d’existence des étrangers en France. Il nécessite sans doute, plus que toute autre objet de recherche, une écoute avertie et documentée, pour entendre – c’est-à-dire comprendre – la résonance de l’histoire collective des pays d’origine et des conditions d’accueil en pays étranger qui sédimentent le rapport au travail et les pratiques d’insertion sociale et professionnelle.

Une recherche sociologique de type qualitatif a été menée en Seine-Saint-Denis(1), auprès de quatre-vingt six femmes en chômage de longue durée et en mauvaise santé qui, à partir d’une information donnée par voie postale sur les objectifs d’enquête, ont accepté de répondre à des entretiens semi-directifs et approfondis. Près de 60 % de notre effectif a été constitué de femmes immigrées(2).

La situation des femmes immigrées ayant participé à l’enquête est marquée du sceau d’une double précarité, sur laquelle se construisent les inégalités sociales : celle de leur pays d’origine dans lequel, pour des raisons politiques et/ou socio-économiques, elles ne peuvent plus rentrer, et celle de la société française. Au regard de celle-ci, leur légitimité tenait à leur insertion (ou à celle de leur mari) sur le marché du travail français. Même pour ces immigrées de longue date, avec la perte de droits à la protection sociale, leur accès à l’assistance, formellement égal à celui des Français, est mis en question par ce que cet accès suppose de connaissance des institutions et par le développement de formes plus ou moins explicites de racisme institutionnel.

Les situations de chômage que connaissent les femmes immigrées enquêtées sont déterminées par les formes que prennent la gestion de la main-d’œuvre immigrée et l’organisation sociale du travail d’une part, par des atteintes aux droits dans la situation de travail d’autre part. Les ruptures involontaires d’emploi se sont déroulées dans le cadre de relations employeur/salariée qui reflètent la violence de la division sociale-technique du travail. Les problèmes de santé constituent un point d’ancrage et de développement des inégalités sociales et des formes de discrimination qui se mettent en place. Ils sont souvent à l’origine des licenciements(3). Nous voudrions illustrer ces propos par quelques récits qui exposent les situations de travail dont ont fait l’expérience les femmes étrangères de notre recherche.

Des atteintes aux droits du travail

Pour parer à des formes discriminatoires d’embauche, notamment à caractère sexiste ou raciste, des législations successives ont posé quelques principes d’équité et de justice. La loi du 13 juillet 1983 établit et garantit l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, notamment au regard de la formation, de la promotion et de l’affectation professionnelles, au regard des rémunérations et de la qualification. La loi du 7 janvier 1981 donne une protection de l’emploi aux salariés victimes d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle. La loi du 31 décembre 1992 interdit toute procédure de recrutement établie sur des discriminations, lesquelles sont sanctionnées par le code pénal. Les lois plus anciennes du 11 juillet 1975 et du 17 juillet 1980 interdisent les discriminations à l’égard des femmes enceintes.

La recherche met en évidence des entorses à la législation du travail. Elles sont repérables dans l’ensemble de notre échantillon ; cependant, elles s’expriment plus violemment pour les femmes étrangères. Celles-ci sont davantage exposées aux inégalités sociales pour différentes raisons liées au statut social et professionnel, aux problèmes de la langue, aux méconnaissances des procédures administratives, à l’absence de protection syndicale, mais aussi à la peur de perdre un emploi, dans un contexte où c’est l’emploi qui donne la légitimité de la présence en France. Cette crainte de l’avenir offre des marges de manœuvre moins importantes que dans la population française pour négocier les formes d’embauche, les conditions de salaire ou de travail, pour résister et aussi protester et porter plainte quand des entorses aux droits du travail ou encore des atteintes aux droits de l’homme et du citoyen se font jour. C’est par exemple le cas de Mme Abel, licenciée en toute illégalité, alors qu’elle était enceinte (encadré n° 2). Une telle infraction a pu avoir lieu dans une situation d’emploi où la salariée ne connaissait pas ses droits et ne maîtrisait pas la langue française.

Exploitation et domination patronales

Une autre forme de discrimination spécifique à l’égard des immigrées et particulièrement des étrangères s’exprime dans la violence des rapports hiérarchiques. Dans les histoires professionnelles qui sont présentées, nous avons une démonstration des formes variées et pourtant communes que peuvent prendre les rapports d’exploitation.

Le récit que nous a fait Mme Ania de son premier emploi est caractéristique d’un abus de pouvoir exercé par un supérieur hiérarchique sur un de ses subordonnés (encadré n° 3). Alors femme de ménage en entreprise, Mme Ania, par inadvertance, déclenche l’alarme de sécurité de l’établissement. Le chef d’équipe, arrivant furieux, la frappera au visage. La violence de son geste, malgré la plainte déposée par la famille Ania, est resté impunie. De tels faits sont pourtant constitutifs d’une infraction et justifient l’octroi de dommages et intérêts au profit de la victime.

Les abus d’autorité ne sont pas des cas isolés dans notre population. Ils prennent plusieurs formes : de la maltraitance du salarié (qui n’est pas nourri) à sa dépendance et son assujettissement (le salarié ne distingue plus la sphère privée de la sphère professionnelle. C’est par exemple le cas de Mme Fusca (encadré n° 4) qui interrompra une grossesse sur les conseils de ses anciens employeurs. Ces phénomènes apparaissent surtout dans les emplois de service aux particuliers où l’offre du gîte et du couvert, au domicile ou à proximité des employeurs, annonce une servitude et une appropriation du temps du salarié. L’employé croit toujours, en raison de son origine géographique, sociale, « devoir quelque chose » aux patrons pour la « gentillesse » avec laquelle ils le traitent. C’est particulièrement le cas dans le rapport salarial qui s’instaure entre le patron et l’étranger. Ce rapport salarial est traversé par un rapport de domination exercé par l’employeur sur le salarié et fondé sur le pouvoir qu’a celui-là de donner ou de refuser du travail, donc de faire obtenir ou non la carte de séjour.

L’invisibilité sociale

Ces éléments d’analyse ne doivent cependant pas nous faire oublier que les femmes ont pu envisager cette insertion professionnelle comme le moyen et les signes d’une ascension sociale.

Mme Fusca nous dit avoir aimé le métier de cuisinière et avoir beaucoup appris. Cependant, son expérience, comme les autres expériences racontées ici, offrent peu de marge de manœuvre pour négocier les possibilités d’un maintien dans l’emploi ou d’une adaptation au poste de travail, quand un problème de santé se présente. Sur ce point, nous constatons de nombreuses entorses à la législation réglant les procédures de déclaration des accidents du travail et de reconnaissance des maladies professionnelles.

Les formes d’exploitation de la main-d’œuvre immigrée et étrangère et les formes violentes de domination économique et culturelle qui y sont liées s’inscrivent dans la quotidienneté des rapports de travail.

Elles ne deviennent visibles socialement qu’au détour d’anecdotes, d’événements insolites, révélant des conditions de travail exténuantes, un licenciement abusif, le non respect de règles d’hygiène et de sécurité, la non application d’une mesure de protection de l’emploi ou du système de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Les stratégies de résistance, dans les cas étudiés, sont réduites compte tenu de l’obstacle de la langue, de l’incompréhension et de la méconnaissance du dispositif législatif français, de l’absence complète de soutien et de défense syndicale des droits.

Ces récits questionnent la possibilité de mettre en place des moyens d’accompagnement culturel, institutionnel et administratif auprès des personnes victimes de discriminations. Ces moyens leur permettraient de connaître les législations existantes (information des droits du travail, des droits syndicaux, sensibilisation de l’inspection du travail aux modes de gestion de la main d’œuvre immigrée…) afin que les entorses constatées puissent être prévenues, exprimées collectivement et publiquement, contestées socialement et saisies par le Droit.

Encadré n° 1

Situation des femmes immigrées qui ont participé à la recherche

L’échantillonnage – 86 femmes en chômage de longue durée et en mauvaise santé – a été élaboré et réalisé en collaboration avec l’ANPE, par tirage aléatoire, à partir d’un listing des femmes inscrites à l’ANPE depuis au moins douze mois consécutifs, classées par ancienneté de chômage, sur quatre communes en périphérie de Paris : Bobigny, Noisy-le-Grand, Saint-Denis II, Bagnolet et Aubervilliers.

La moyenne de séjour en France s’établit à vingt et un ans. Il ne s’agit donc pas d’immigrées récemment arrivées en France.

Les femmes participant à la recherche présentent les caractéristiques d’une population active, faiblement scolarisée, peu qualifiée. Elles ont eu une vie professionnelle assez longue – la durée moyenne d’activité est de vingt ans –. Leur parcours est celui d’ouvrières ou de femmes de ménage, salariées d’entreprise ou d’administrations publiques, occupées à des postes non qualifiés sur lesquels se sont reportés en premier les licenciements économiques et le chômage.

Encadré n° 2

Mme Abel, marocaine, 34 ans

Mme Abel vient en France en 1979 après son mariage. Débuté en 1981, son parcours professionnel témoigne de la précarité et de l’absence de qualification dans l’emploi – précarité du statut, du salaire, des conditions de travail – et de multiples entorses faites au droit du travail, dans un secteur économique – la confection textile artisanale – caractérisé par l’emploi de main d’œuvre étrangère, quelquefois clandestine, laborieuse et très peu payée.

Mme Abel s’exprime difficilement en français ; elle ne connaît pas le fonctionnement administratif et les recours de justice possibles. Dans les emplois successifs qu’elle occupe, Mme Abel est victime d’abus de la part de ses employeurs. Elle se remémore des conditions de travail pénibles, assise toute la journée, payée à la pièce et travaillant souvent le dimanche. Dans l’exercice de son emploi, Mme Abel est victime d’un premier abus de la part de son employeur. Alors qu’elle est arrêtée en maladie, suite à une infection génitale, le patron la licencie après avoir reçu le certificat médical. Quelques mois plus tard, remise de sa maladie, Mme Abel trouve par intérim un nouvel emploi dans la confection, en banlieue parisienne. Cette fois-ci, Mme Abel travaille deux mois et demi sans jamais recevoir de salaire. L’entreprise fait faillite. La procédure judiciaire entamée contre l’employeur ne donnera jamais de suite. Après cette expérience, Mme Abel retrouve un emploi toujours comme ouvrière dans la confection. Les conditions de travail y sont un peu meilleures. Elle est payée à l’heure et non plus à la pièce et la cadence est moins forte. Elle gardera trois ans cet emploi, de 1986 à 1989. En 1989, Madame Abel attend des jumeaux mais la grossesse se déroule mal. Elle reste allongée quatre mois à la maison puis deux mois et demi à l’hôpital. On la soigne également pour du diabète. Les jumeaux naîtront prématurément à six mois et demi. Alors qu’elle est en arrêt maladie, Mme Abel reçoit un lettre de licenciement

Depuis, Mme Abel est au chômage. Des problèmes de santé font obstacle à un retour immédiat vers l’emploi : elle souffre de rhumatismes et de dorsalgies qui l’obligent parfois à rester alitée. Elle fait du diabète, souffre d’un excès de poids, mais n’arrive pas à faire un régime. Elle souffre également de maux de dents, mais ne va pas chez le dentiste, parce que dit-elle « j’ai peur ». Elle a besoin de porter des lunettes mais retarde le rendez-vous chez un spécialiste. Les radios, les médicaments et les consultations coûtent cher et ne sont pas remboursés entièrement, malgré la mutuelle. La famille possède de modestes ressources. Mme Abel perçoit actuellement une allocation de solidarité, qui lui permet de conserver sa couverture sociale. Elle reçoit 644 francs d’allocations familiales. Son mari gagne, quant à lui, 6 000 francs. Il est commis dans un bureau d’aide sociale, emploi qu’il a trouvé il y a seize ans, après avoir été O.S. dans l’industrie automobile. La famille vit à quatre dans un F1 de 23 m2, pour un loyer de 1 000 francs par mois, auquel il faut ajouter les charges et un crédit voiture. Ils ne bénéficient pas d’aide au logement.

Encadré n° 3

Mme Ania, yougoslave, 55 ans

En arrivant en France, en 1965, Mme Ania trouve un emploi de femme de ménage en entreprise. Elle y restera trois ans. « J’aimais bien » dit-elle, jusqu’au jour où un incident survient. Mme Ania, pendant son service, fait un faux mouvement avec le balai qui heurte par mégarde le boîtier du système de sécurité. L’alarme se déclenche. Le chef d’équipe arrive : « Il m’a frappée au visage, parce que j’avais fait une bêtise… » dit Mme Ania, « j’ai pas compris ce qui arrivait ! ». Son mari porte plainte mais « ça n’a rien donné ! » dit-il. Mme Ania choquée, démissionne. Par la suite, elle occupera divers emplois de ménage, où les conditions de travail pénibles (travail dans le froid, les courants d’air, utilisation de détergents toxiques) exposeront sa santé (vertiges, sinusites, allergies et dermatoses). Aucune procédure de déclaration en maladie professionnelle ne sera engagée. Dans la dernière période de sa vie professionnelle (1983), Mme Ania subit une intervention chirurgicale des sinus et des oreilles. Elle reste en arrêt maladie. Le médecin et la sécurité sociale, après visite médicale de reprise, notifient une inaptitude au travail qui entraîne un licenciement en 1984.

Depuis cette date, Mme Ania est au chômage tout comme son mari, ancien tapissier-chaisier. Agés respectivement de 50 et 62 ans, ils disent attendre la retraite. Vivant dans un F3 avec le dernier de leur fils (âgé de 16 ans), ils perçoivent l’allocation de solidarité spécifique (2 200 francs) et l’allocation de chômage (4 000 francs), mais ces revenus demeurent maintenant précaires.

Encadré n° 4

Mme Fusca, portugaise, 43 ans.

C’est en 1971, à l’âge de 21 ans, que Mme Fusca entre en France. Elle trouve un emploi non déclaré dans la campagne, proche de Paris. Elle fait le ménage moyennant un salaire et l’assurance du gîte et du couvert. « C’était une maison très isolée, dira-t-elle, je n’étais pas nourrie, je crevais de faim, on ne me nourrissait pas et je n’ai jamais été payée ! ». Elle y reste quinze jours puis s’enfuit pour revenir à Paris.

Quelques jours à peine se sont écoulés après cette expérience malheureuse quand elle trouve un emploi d’employée dans un restaurant. Elle y travaille au noir puis sera déclarée. Elle y restera quinze ans, de 1972 à 1987. Elle y fait les tâches les plus diverses (épluchures, cuisine, vaisselle, courses) ; elle effectue également le ménage au domicile des employeurs. Elle est nourrie, logée. Nostalgique aux souvenirs évoqués, elle dira de sa patronne : « elle m’emmenait partout où elle allait, comme sa fille ; les enfants [de Mme Fusca] apprenaient pleins de choses ». Les patrons lui offriront sa robe de mariage, des cadeaux. Cependant, cette histoire idyllique laisse apparaître quelques failles qui montrent des conditions de travail pénibles, des répercussions sur la santé. Dès le début de l’occupation de cet emploi, Mme Fusca fait un séjour à l’hôpital. Elle souffre d’anémie. « Je ne mangeais pas suffisamment, dira-t-elle, je n’étais pas habituée à la nourriture française ». En 1973, elle se marie. Mme Fusca a trois jours de congés auxquels elle renonce devant la pression implicite de sa patronne :

« C’est la patronne qui a organisé la fête de mariage. J’avais trois jours de congé ; mais comme la patronne n’a pas voulu prendre quelqu’un pour trois jours, et bien je venais quand même faire le service ! quelle idiote hein ? ».

En 1976, elle est victime d’un accident de travail. Elle fait une chute dans les escaliers. Elle est hospitalisée trois jours pour une fêlure au coccyx et reste quelques semaines en arrêt de travail. La même année, elle est enceinte. Elle connaît une grossesse difficile, liée à l’activité exercée qui l’oblige à rester longtemps debout et à piétiner (service en restauration). Elle passera les trois derniers mois de sa grossesse alitée.

A la fin des année soixante-dix, elle est à nouveau enceinte, mais cette fois-ci elle pratiquera une interruption volontaire de grossesse, de peur de se faire mettre à la porte. « C’est mon ex-patron qui m’a conseillé d’avorter… ». Elle reprend le travail tout de suite mais est quand même très fatiguée. En 1980, Mme Fusca s’arrêtera cette fois en arrêt maladie, pour une grossesse pathologique. Le travail est difficile et elle n’arrive plus à tenir.

Elle reprend le travail après son congé maternité. Cependant, combiner sa vie familiale et sa vie professionnelle devient de plus en plus difficile, compte tenu des distances longues domicile-travail (Mme Fusca a déménagé) et des tâches domestiques qu’elle assume seule, sans l’aide du mari.

Mme Fusca suit ce rythme jusqu’en 1987, date à laquelle le commerce est vendu à des Chinois qui ne reprennent pas les salariées. « C’est comme ça que j’ai été licenciée ! je me suis inscrite à l’ANPE ».

Mme Fusca a très mal vécu cette rupture du travail. Elle dit avoir fait une dépression l’année qui a suivi le licenciement et avoir eu un ulcère nerveux. Après cinq ans de chômage, par l’intermédiaire d’une amie, elle retrouve un emploi dans un magasin comme femme de ménage. Elle aurait voulu rester dans la restauration.

Notes

(1) La recherche s’est déroulée sur quatre ans (1990-1994) et a été conduite par l’équipe ISIS (Inégalités Sociales Industrialisation et Santé) dirigée par Annie Thébaud-Mony dans l’Unité de recherche U-292 de l’Inserm. Une thèse de doctorat en sciences sociales a suivi ce travail. Elle montre comment les processus de précarisation et d’exclusion qui mènent au chômage de longue durée s’inscrivent dans l’histoire du rapport salarial et des rapports sociaux d’exploitation, de sexe et d’ethnicité.

(2) Dans notre recherche, nous désignons par population immigrée, les femmes nées étrangères, dans un pays étranger et vivant en France. Celles-ci peuvent avoir gardé leur nationalité d’origine, comme avoir acquis la nationalité française. Ces définitions se rapprochent de celles de l’Insee, concernant la notion d’immigré, liée à une caractéristique invariable : le lieu de naissance.

(3) Dans les récits que nous exposons, les problèmes de santé sont omniprésents et accompagnent le parcours professionnel. Ils ne proviennent pas d’un questionnement spécifique sur la santé, mais d’un questionnement sur les conditions de travail, l’organisation du travail et les conditions sociales de la rupture involontaire d’emploi. Les questions de santé ont surgi comme un élément structurant du discours, donnant pour l’interviewée elle-même de la cohérence à son récit.

Article extrait du n°41-42