Article extrait du Plein droit n° 93, juin 2012
« Vieillesse immigrée, vieillesse harcelée »

Saisonniers : une retraite délocalisée

Frédéric Decosse

Iris-EHESS
Tapie dans l’ombre des foyers, une armée des vieux migrants pillerait sans vergogne les caisses des organismes sociaux français que l’État et le patronat s’efforcent en vain de remplir à grands coups d’exonération de « charges » sociales. À l’opposé de cet ultime avatar médiatique de l’anti-France se cache la réalité de l’externalisation des coûts de reproduction de la force de travail des étrangers vers leur pays d’origine. Illustration à partir du cas des vieux saisonniers agricoles sous contrat Office des migrations internationales (Omi).

« Pour ce qui concerne l’économie de la métropole, les travailleurs immigrés sont immortels : immortels parce que continuellement interchangeables. Ils ne sont pas nés. Ils ne se sont pas élevés. Ils ne vieillissent pas, ils ne se fatiguent pas, ils ne meurent pas. Ils ont une fonction unique : travailler. [1] »

Septembre 2005, Douar Inahnahen, petit village de la région de Taza, au Nord du Maroc. Accrochées aux flancs pelés de la montagne prérifaine, les traditionnelles maisons en terre des Aït Igzenayen côtoient ici d’imposantes et colorées bâtisses en béton, dont la silhouette ostentatoire indique que certains de ces habitants ont un jour pris la route de l’exil vers l’Europe. M. Ouelaouch [2] est l’un d’entre eux. C’est un homme âgé, à l’allure modeste et au français hésitant. Engoncé dans une veste de costume élimée, il fait une entrée discrète dans le café du village où de jeunes hommes jouent aux cartes pour tuer le temps et l’ennui. Après avoir salué l’assistance, il pose sur la table un sac plastique duquel il exhume une pile de vieux bulletins de paie et une carte verte parcheminée d’adhérent à la Mutualité sociale agricole (MSA) datant des années 1960. Ses collègues traduisent ce qu’il explique en berbère. Il ne comprend pas pourquoi le montant de sa pension de retraite est aussi bas, alors qu’il a travaillé durant 30 ans comme saisonnier dans l’agriculture des Bouches-du-Rhône. L’avis de versement indique en effet une somme dérisoire : 41 euros par mois.

M. Ouelaouch est un ancien ouvrier agricole. C’est l’un des premiers hommes du village à être parti en Provence par le biais des contrats saisonniers Omi (Office des migrations internationales [3]). C’était en 1965, peu après l’indépendance de l’Algérie et donc de l’Oranais voisin ; les villageois allaient louer leur force de travail de paysans durs au mal dans les grands domaines viticoles de Mascara, d’Aïn Temouchent… Dans la foulée de la « décolonisation » (c’est-à-dire du rapatriement non seulement des populations européennes mais aussi et surtout des appareils de production coloniaux), ces contrats ont permis aux employeurs pieds-noirs réinstallés dans le Sud de la France de faire venir leurs anciens employés et de remettre ainsi progressivement en cause l’hégémonie des saisonniers espagnols qui constituaient alors le gros du salariat étranger de l’agriculture intensive métropolitaine. Le dispositif saisonnier Omi venait ainsi discipliner l’ancestrale mobilité des paysans berbères, c’est-à-dire transformer une migration auto-organisée, de proximité et enracinée dans le traditionnel schéma de poly-activité des ménages ruraux, en une migration internationale contrôlée par le patronat et l’État de l’ancienne puissance impériale.

Sous-déclaration

Près de 50 ans plus tard, le dossier de retraite de M. Ouelaouch jette une lumière crue sur sa condition passée de saisonnier étranger sous contrat Omi : bas salaires, temps réduit de cotisation sur l’année, carrières courtes, non-éligibilité au minimum vieillesse… Mais outre ces éléments liés à la précarité de l’emploi et du statut de séjour du salariat migrant bridé dans un secteur économique où le Smic fait figure de salaire maximum, son faible niveau de pension de vieillesse est directement lié aux pratiques patronales de sous-déclaration des heures travaillées, ainsi qu’aux procédures de la MSA en matière de liquidation de la retraite. Entre 1965 et 1996, M. Ouelaouch a travaillé dans l’agriculture provençale à raison de 6 mois par an en moyenne, pour une rémunération mensuelle égale au Smic. Pourtant la MSA n’a recensé que 56 trimestres et deux périodes non cotisées (dont l’une s’étend sur 7 années) apparaissent sur son relevé de carrière. Car alors que l’organisme de sécurité sociale pourrait établir ce relevé à partir des appels de cotisations remplis par l’employeur, la charge de la preuve échoit au salarié qui se voit obligé de présenter les bulletins de salaire correspondants aux périodes travaillées pour faire valoir ses droits. De plus, M. Ouelaouch a été immatriculé selon deux identités différentes (générant chacune son propre numéro de sécurité sociale) et ses comptes retraite n’ont pas été fusionnés.

Ces pratiques de la MSA ne sont certes pas spécifiques au traitement des dossiers des saisonniers Omi, ni même plus largement de ceux des migrants. Toutefois, le fait que M. Ouelaouch réside au Maroc et qu’il n’ait aucune possibilité légale de séjourner en France a constitué un obstacle certain à la juste liquidation de sa retraite ; un obstacle de plus dans ce parcours du combattant au cœur des arcanes de la bureaucratie de la protection sociale française. L’obligation de retour au pays, c’est-à-dire la stricte séparation entre la réalisation d’une tâche productive pendant près de 30 ans et le droit de résidence en France à l’issue de celle-ci, l’a empêché de contester la décision de la caisse, en l’éloignant notamment de toute structure d’aide. Sur les conseils de celle-ci, M. Ouelaouch aurait sans doute attendu l’âge de 65 ans, ce qui lui aurait permis de toucher une pension équivalente à 50 % des sommes cotisées au lieu des 25 % finalement attribués par la MSA.

Le faible montant de leur future pension de vieillesse et leur non-éligibilité aux revenus non contributifs complémentaires tels que le minimum vieillesse sont des données connues des ouvriers saisonniers Omi, des données qu’ils intègrent à leur projet migratoire. Cette expérience pratique accumulée d’un travail coupé de sa source les incite à rechercher une rentabilité immédiate de leurs périodes d’emploi en France. Car dans un contexte où les coûts de reproduction de leur force de travail sont pris en charge a minima, il leur faut accumuler du salaire ici et maintenant, c’est-à-dire faire des heures et « tenir » le travail, en mettant leur santé entre parenthèses. L’intérêt de l’ouvrier migrant rencontre ainsi celui de son employeur avec lequel il conclut tacitement un pacte de disponibilité, qui interdit, sinon limite fortement les arrêts de travail. C’est cette collusion d’intérêts objectifs qui rend possible la « délocalisation sur place », c’est-à-dire le renoncement du travailleur migrant aux droits que lui confère théoriquement le code du travail sur le territoire français. Et c’est précisément cette propension à accepter faute de mieux l’ineffectivité de ses droits et donc à affronter des conditions dégradées de production et de reproduction de sa force de travail, qui rend l’emploi du saisonnier Omi avantageux pour le patronat agricole des Bouches-du-Rhône et d’ailleurs.

Que les intérêts se rencontrent ne signifie pas pour autant, loin s’en faut, qu’ils soient symétriques et encore moins homogènes. Car la préservation de la santé du travailleur s’oppose ici à son maintien dans l’emploi et donc à la perception d’un salaire, deux éléments qui sont au cœur de son projet migratoire. Ces rapports d’intérêts se doublent en effet d’un rapport de forces très défavorable au salarié qui, dans le cas du saisonnier Omi, découle directement de sa condition infériorisée d’étranger enfermé dans un statut précaire d’emploi et de séjour. L’éventuel non-renouvellement de son contrat de travail l’année suivante constitue une menace qui sert à discipliner la main-d’œuvre, à rappeler à l’ouvrier migrant que sa présence en France ne tient qu’au bon plaisir de son employeur, qu’il constitue une simple force de travail interchangeable, qui n’a d’utilité que tant qu’elle est en état de produire.

De nombreux saisonniers âgés sont ainsi laissés de côté en raison de leur âge et de leur usure au travail. Le corps meurtri par le dur labeur imposé par le productivisme agricole et ses zélés serviteurs, ces éclopés hantent leur village d’origine en attendant la retraite, sans aucun accès à une protection sociale à laquelle ils ont pourtant cotisé pendant des années. Ainsi s’organise l’externalisation vers le pays d’origine des pathologies produites par l’agriculture intensive, le dispositif saisonnier Omi permettant aux employeurs et au régime agricole français de sécurité sociale de s’affranchir des coûts de renouvellement de leur force de travail. Ceux-ci doivent alors être supportés par les économies familiales des migrants pour lesquelles la survenue d’un événement de santé représente une charge importante à laquelle il est difficile de faire face. Pour les Omi, la santé au travail se définit donc plus que jamais avec Luis Miguel Carcoba comme le fruit d’un échange inégal dans « lequel les uns obtiennent plus-value et bénéfices et les autres maladies et mort  » [4].

Usure

Marseille, septembre 2007. Dans les bureaux d’Espace-Accueil aux étrangers, un ouvrier demande à être reçu par le Collectif de défense des travailleurs agricoles saisonniers (Codetras).

Contrairement à ce que pourrait laisser penser son visage creusé, M. Moussaoui n’a pas atteint la soixantaine. « Les serres m’ont rendu malade  », explique-t-il. Il travaille en effet dans une exploitation maraîchère de la Crau, non loin du domaine de la Sedac, cette grosse entreprise arboricole de plus de 1000 hectares de verger où 240 saisonniers s’étaient mis en grève en juillet 2005. Comparée à cette dernière, l’entreprise qui l’emploie reste à taille humaine : une trentaine de serres plastiques où quatre saisonniers Omi cultivent salades et concombres huit mois durant. « Le reste du temps, quand je suis au Maroc, je ne fais rien à part dormir et manger : je reprends des forces  » explique-t-il. Cette vie partagée entre les deux rives de la Méditerranée dure pour lui depuis une quinzaine d’années, vingt si l’on prend en compte les premiers temps où il travaillait sans papiers, cinq ans de « période d’essai » avant que son ancien patron n’accepte de lui signer son premier contrat saisonnier.

C’est chez ce dernier que ses problèmes de dos ont commencé. Il se souvient de son premier accident : « Un jour, j’ai ressenti une violente douleur dans le dos et je suis resté coincé. J’ai marché doucement, doucement jusqu’au bureau du patron et lui ai demandé de déclarer l’accident de travail. Il a refusé. Parce que c’est un raciste ! Le médecin m’a fait un arrêt maladie. Je suis resté arrêté pendant un mois. À la fin du contrat, j’ai dû rentrer au Maroc, alors que l’arrêt courrait encore. Il fallait que je pointe au bureau de l’Omi à Casablanca. J’avais peur de ne pas avoir le droit de revenir l’année suivante. Malgré ça, le patron ne m’a pas fait rentrer l’année d’après. Il m’a dit : "Je n’ai pas besoin des gens qui sont malades"  ». Le couperet ne tombe pas de manière systématique, mais quelques exemples suffisent à produire un effet dissuasif et donc à établir une « règle du métier » de saisonnier Omi. M. Moussaoui a, par la suite, retrouvé un contrat dans l’entreprise qui embauche son frère, où il « gère  » désormais ses arrêts de travail a minima : « Chaque année, je reste bloqué. D’un coup. Je tombe par terre. Le patron est gentil, mais quand même je ne peux pas trop m’arrêter, sinon… Le contrat Omi, tu connais ?! Tu sais comment ça marche ?! Si tu ne travailles pas, tu restes au Maroc l’année d’après.  »

Le caractère itératif de ses arrêts de travail témoigne en fait d’une usure des vertèbres lombaires (L4-L5) et sacrées (S1). Comme chez de nombreux travailleurs de force, les disques situés entre ces vertèbres s’altèrent alors prématurément, provoquant ainsi des pincements répétés des nerfs lombaires et/ou sciatiques, se traduisant par des lumbagos d’effort et des sciatiques chroniques. Les tableaux de maladie professionnelle n° 57 et 57 bis identifient deux raisons à ce phénomène : le port de charges lourdes et la conduite d’engins vibrants (tracteurs, clarks…).

Toutefois, l’état clinique de M. Moussaoui ne correspond pas trait pour trait à ces deux tableaux qui exigent que le salarié présente une hernie discale pour pouvoir « automatiquement » prétendre à une reconnaissance en maladie professionnelle. Il peut toutefois demander une reconnaissance hors tableau, à condition toutefois que l’organisme de sécurité sociale évalue son incapacité partielle permanente (IPP) à plus de 25 %. Or en pratique, très peu de saisonniers Omi obtiennent un pareil taux. L’habituelle logique gestionnaire de prise en charge a minima de la MSA se conjugue avec une logique spécifique de suspicion au service d’un objectif de police migratoire. Parce que l’article L. 313-11, 9° du Ceseda prévoit la délivrance de plein droit d’une carte de séjour « vie privée et familiale » à tout étranger ayant été victime d’un accident du travail et présentant un taux d’IPP supérieur à 20 %, les médecins experts sont explicitement incités par la MSA à modérer l’évaluation du handicap présenté par un travailleur migrant. Dans les Bouches-du-Rhône, le Codetras atteste l’existence d’instructions écrites enjoignant les médecins experts à la prudence en la matière. Ce soupçon dont fait l’objet le saisonnier Omi accidenté trouve même sa traduction médicale dans une pseudo-catégorie nosographique d’usage répandu en Provence : celle du « syndrome méditerranéen » qui, selon une militante associative du Vaucluse, s’applique « aux Maghrébins qui ne veulent pas reprendre le travail, qui préfèrent rester en accident et profiter de la sécurité sociale  ».

Transalpinite

Le « syndrome méditerranéen », la « transalpinite », le « syndrome hystérique bâtard de l’immigrant portugais » ou encore « le syndrome nord-africain » sont autant d’outils historiquement mis en place par le corps médical pour mettre en mots les maux présentés par les accidentés du travail originaires du Sud de l’Europe et des (ex-) colonies d’Afrique du Nord. Ils constituent une acception culturaliste de la sinistrose, cette « névrose de revendication  » identifiée par Brissaud au début du XXe siècle (soit au moment précis où se met en place le système assurantiel de prise en charge des accidents du travail et où le patronat dénonce les risques d’abus et de simulation enfantés par la loi de 1898) chez les immigrés de l’intérieur, à savoir les cheminots bretons et auvergnats des chantiers parisiens. Dans le cas des saisonniers Omi, ce travail de (dis) qualification repose sur les postulats racistes de l’école psychiatrique coloniale d’Alger qui, jusqu’au début des années 1980, évoque dans son manuel « l’inappétence native des non civilisés pour le travail  » [5], un « cadre préexistant  » d’entendement que Fanon résume ainsi : « Le Nord-africain est celui-qui-n’aime-pas-le-travail [ : ] toutes ses démarches seront interprétées à partir de cet a priori  » [6].

Le dispositif saisonnier Omi correspond fondamentalement à un schéma migratoire utilitariste, au sens où il conditionne le droit au séjour de l’étranger à la stricte réalisation d’une tâche productive. Ainsi pensées et encadrées par l’État et le patronat, la venue et la présence du migrant en France n’ont de légalité et de légitimité que tant qu’il est enfermé dans sa condition d’animal laborans [7]. Du fait de cette précarité statutaire et de la dépendance vis-à-vis de l’employeur que celle-ci génère, le contrat Omi donne tendanciellement à l’exploitant agricole les moyens de s’affranchir de son obligation de prendre en charge les coûts d’entretien de la force de travail du saisonnier. Il faut toutefois rappeler ici qu’avant d’être éventuellement morale, cette obligation est économique, puisqu’elle représente une garantie contre la pénurie de main-d’œuvre. Dans l’histoire du capitalisme français, la mise en place du système de protection sociale s’explique d’ailleurs moins par l’inclinaison philanthropique du patronat que par son besoin d’assurer le renouvellement de la force de travail à court, moyen et long terme. Le Programme de Migration Temporaire Omi construit comme « circulaire » la mobilité des saisonniers entre les deux rives de la Méditerranée. L’absence de droit au séjour permanent en France et l’obligation de retour constituent les deux charnières d’une articulation bridée entre un mode de production capitaliste au Nord et un mode de production qui dans les campagnes rifaines reste largement domestique et paysan, même si ces régions sont de plus en plus « branchées » sur l’économie-monde. En séparant l’espace-temps de la production au Nord et de la reproduction de la force de travail au Sud, le dispositif Omi met donc à la disposition des exploitants agricoles une main-d’œuvre dont ils peuvent extraire à la fois la plus-value du travail salarié et une partie de la rente en travail (familial). Cette double exploitation constitue l’une des clés pour comprendre l’actuelle diffusion au niveau mondial du modèle des Programmes de migration temporaire (PMT) et l’importance de celle-ci au sein de la gestion de la circulation des travailleurs dans le capitalisme contemporain.




Notes

[1John Berger et Jean Mohr, Le septième homme, Lyon, Farge, 2007, p. 68.

[2Le nom des personnes enquêtées a été modifié, de manière à préserver leur anonymat.

[3Voir « Saisonniers en servage », Plein droit n° 78, octobre 2008.

[4Susana Martinez, « La investigacion participativa como practica social y su aportacion al mundo laboral a traves del modelo obrero », Salud de los trabajadores 15 (2), 2007, p. 107-117.

[5Antoine Porot (dir), Manuel alphabétique de psychiatrie clinique et thérapeutique, Paris, PUF, 1965.

[6Frantz Fanon, « Le syndrome nord-africain », Esprit 187, 1952, p. 237-251.

[7Hannah Arendt, Condition de l’homme moderne, Paris, Pocket, 1994 (1re édition : 1961).


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Dernier ajout : jeudi 17 avril 2014, 15:00
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