Article extrait du Plein droit n° 96, mars 2013
« Du service au servage »

Entrer, voir, dire, faire sortir

Claire Rodier

Gisti, Migreurop
Les lieux d’enfermement des personnes étrangères en attente d’expulsion sont les nouvelles zones d’ombre de la République, des espaces de non-droit où des exactions sont commises. Les dénonciations des associations habilitées à y intervenir restent confidentielles et ignorées des pouvoirs publics. D’où la nécessité pour la société civile d’obtenir un droit de regard dans ces lieux. C’est tout le sens de la campagne « Open Access ».

Lorsqu’en 1971 Michel Foucault annonça la création du Groupe d’information sur les prisons (GIP), il entendait, avec les quelques autres signataires du Manifeste du GIP, lutter contre « les barreaux du silence », en cherchant et en diffusant l’information sur le milieu carcéral. « Peu d’informations se publient sur les prisons : c’est une des régions cachées de notre système social, une des cases noires de notre vie. Nous avons le droit de savoir, nous voulons savoir, nous nous proposons de faire savoir ce qu’est la prison... » Par le biais d’un questionnaire adressé aux avocats et aux familles des détenus, le GIP entreprit d’établir la première cartographie des prisons et de faire connaître la réalité de « l’intérieur ». Transmettre l’information du dedans au dehors, donner la parole aux détenus sans s’exprimer en leur nom, tel était le principal objectif du groupe. Un de ses mots d’ordre : « Prisons, on veut entrer et voir » pourrait aujourd’hui être appliqué à la situation des lieux de rétention ainsi que des zones d’attente par celles et ceux qui militent pour plus de transparence dans la gestion de l’enfermement des étrangers.

Certes, les conditions de vie dans les prisons françaises, pour l’essentiel, ne se sont pas améliorées depuis quarante ans, notamment du fait de la surpopulation et d’une politique pénale orientée vers le « tout carcéral » et des peines de prison plus longues. Mais du moins, ces conditions sont-elles régulièrement dénoncées et moins ignorées par l’opinion qu’elles ne l’étaient du temps du GIP. En 2000, une commission d’enquête parlementaire du Sénat présentait ses conclusions dans un rapport au titre évocateur : Prisons, une humiliation pour la République [1]. Depuis sa création en 1996, l’Observatoire international des prisons (OIP) s’est donné pour objet de briser « la loi du silence carcéral  » et de dresser et faire connaître l’état des conditions de détention des personnes incarcérées. À travers ses rapports annuels, le Contrôleur général des lieux de privations de liberté (CGLPL) contribue pour sa part, depuis 2007, à donner l’alerte sur les dysfonctionnements qu’il constate lors de ses visites dans des établissements pénitentiaires [2].

Les nouvelles « cases noires »

La « case noire » dont parlait le Manifeste du GIP correspond aujourd’hui aux lieux de détention administrative où sont placés les étrangers en instance d’être expulsés ou refoulés du territoire français. Des lieux en général ignorés de tous, à l’exception des professionnels et de quelques militants associatifs : quel voyageur en transit sait qu’il existe, sur le site de l’aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle, une « prison pour étrangers » où peuvent être enfermées pendant trente jours des personnes jugées indésirables en France ? Elle est remplie de femmes, d’hommes et parfois d’enfants qui n’ont commis d’autre délit que d’être dépourvus des documents exigés pour le franchissement d’une frontière, ou qui sont restés en France au-delà de la validité de leur titre de séjour.

De ces détenus-là, que l’euphémisation administrative nomme « retenus » (dans les centres de rétention administrative, CRA) ou « maintenus » (dans les zones d’attente), on parle encore moins que des autres. Sans doute parce que la relative brièveté de leur séjour derrière les barreaux – quarante-cinq jours au maximum dans les CRA, ce qui est déjà énorme pour des personnes que nul juge n’a condamné à une telle privation de liberté – entrave les possibilités d’organisation ou de mobilisation collective. Sans doute aussi parce que les conditions de leur sortie leur interdit ou les dissuade de témoigner de ce qu’ils ont vécu : s’ils sont expulsés hors de France, ils n’auront plus l’opportunité d’en parler ; s’ils sont remis en liberté parce que l’administration n’a pu mettre en œuvre les moyens de les éloigner, ils retomberont dans la clandestinité et chercheront à se faire oublier.

Depuis la fin des années 1990, la Cimade, d’abord seule puis avec les quatre associations qui partagent avec elle la mission d’intervention pour l’exercice des droits des étrangers placés en rétention, publie chaque année un rapport critique et une cartographie précise de la situation qui prévaut dans les différents CRA de France [3]. L’Anafé [4], de son côté, qui dispose d’un droit de visite dans les zones d’attente, livre depuis de longues années un état des lieux accablant des illégalités qui y sont commises, qu’il s’agisse du traitement des mineurs, de l’accueil des demandeurs d’asile ou encore de la récurrence des violences policières rapportées par les personnes maintenues. Malgré leur pertinence, ces constats restent quasi totalement ignorés de l’opinion, et les autorités semblent n’en faire aucun cas.

La même confidentialité entoure les témoignages de « l’intérieur » des CRA, tels ceux auxquels des intervenants de la Cimade ont voulu donner un écho : Chroniques de rétention (Actes sud, 2010), ouvrage collectif, est le récit du travail dans ces centres. Plusieurs publications en ligne plus ou moins régulières – comme La Crazette, journal du centre de rétention du Mesnil-Amelot, ou Planète CRA, de celui de Toulouse – rendent compte du quotidien des CRA vu par des salariés de l’association. L’impact de ces messages ne dépasse guère cependant un public de militants déjà sensibilisés à la question des droits des étrangers. Les « cercles de silence » jouissent, ponctuellement, d’un peu plus de visibilité : ce mouvement d’inspiration non violente, lancé en 2007 par les frères franciscains de Toulouse, rassemble régulièrement dans plusieurs villes de France des citoyens qui entendent ainsi « protester contre l’enfermement systématique des sans-papiers dans les centres de rétention administrative en France  ».

Les associations qui interviennent en rétention exercent par ailleurs leur mission dans le cadre d’un conventionnement avec le ministère de l’intérieur : elles sont par conséquent soumises à des restrictions en termes de mobilité à l’intérieur des centres, de périodicité des visites, voire – via un système d’habilitations individuelles –, de contrôle sur les personnes affectées à ces visites. Le « dedans » des lieux d’enfermement d’étrangers tel qu’il est révélé par ces témoins irremplaçables est de ce fait un « dedans » partiel, puisque l’administration a tout loisir de dissimuler ce qu’elle voudrait absolument soustraire à leur regard.

Depuis quelques années, des mobilisations citoyennes ont donné naissance à des « observatoires locaux », composé de « veilleurs » et de « veilleuses », autour d’un centre de rétention. Ces personnes – militants associatifs déjà engagés ou sympathisants de la cause des étrangers – utilisent le droit de rendre visite aux personnes détenues pour entrer dans les CRA avec un double objectif : leur apporter une aide juridique et témoigner des atteintes à leur dignité et à leurs droits fondamentaux dont ils ont connaissance. En septembre 2012, la première rencontre des « observatoires citoyens » a rassemblé une cinquantaine de personnes venues de plusieurs régions de France. Cette percée militante dans l’opacité de la rétention administrative est une étape importante, même si elle a elle aussi ses limites : seuls les parloirs destinés aux visites sont accessibles aux veilleurs, dont l’intervention est en principe limitée à la personne qu’ils sont venus visiter.

Pour un droit d’accès sans entraves aux lieux d’enfermement

C’est pour tenter de bousculer ce carcan administratif que, depuis 2009, le réseau Migreurop réclame un « droit de regard » dans les lieux d’enfermement d’étrangers, autrement dit la possibilité pour la société civile d’y accéder sans avoir à solliciter une autorisation, sachant que celle-ci est aujourd’hui, dans la plupart des cas, refusée. En 2012, Migreurop s’est associé au réseau Alternatives européennes et a transformé le nom de sa campagne en « Open Access » pour étendre le champ de sa revendication aux journalistes. Ceux-ci se heurtent en effet, quasi systématiquement, à des fins de non-recevoir lorsqu’ils demandent à entrer dans les centres de détention de migrants pour exercer leur droit à l’information. Selon l’avocate de Reporters sans frontière qui a formé un recours contre les refus opposés par les autorités françaises à l’association de journalistes, « les atteintes au droit à l’information sont plus fortes pour les centres d’enfermement des étrangers que pour les prisons, l’administration profit[ant] d’un vide juridique pour refuser aux journalistes l’accès aux centres de rétention  ».

Concernant l’accès de la presse, les choses pourraient évoluer : un avant-projet de loi préparé par la garde des Sceaux, Christiane Taubira, et révélé par Mediapart en février 2013 relatif à la protection du secret des sources des journalistes, permettrait que les parlementaires (qui disposent d’un libre accès à tous les lieux de détention) soient « accompagnés par un ou plusieurs journalistes  » lorsqu’ils visitent un établissement pénitentiaire. Quatre parlementaires verts, nationaux et européens, ont saisi le ministre de l’intérieur pour demander l’extension de cette disposition aux locaux et centres de rétention. Ils estiment en effet que « l’absence de texte réglementaire prévoyant les conditions d’accès et de visite de ces lieux par les journalistes entraîne une application totalement disparate, et préjudiciable, de la liberté d’expression et d’information  » [5].

Dans la même perspective, l’Observatoire de l’enfermement des étrangers (OEE), créé en en 2010 à l’initiative d’une quinzaine d’organisations françaises [6], a adopté au mois de juillet 2012 une plateforme de revendications dans laquelle il affirme : « Pour rompre avec la banalisation d’un enfermement administratif devenu carcéral, les lieux de rétention doivent devenir totalement perméables aux échanges entre ceux qui y sont retenus et ceux qui ne le sont pas. Cette respiration naturelle est la condition pour que les premiers puissent exercer l’ensemble des droits et satisfaire l’ensemble des besoins non manifestement incompatibles avec la rétention imposée par l’administration. Les lieux d’enfermement doivent donc rester entièrement accessibles, par principe, à l’ensemble des personnes, organisations ou institutions qui permettent aux étrangers d’entretenir des liens avec l’extérieur.  » Estimant que les différents types d’accès à ces lieux prévus par la loi (parlementaires, CGLPL, autorité judiciaire, avocats) ne suffisent pas à assurer cet objectif, l’OEE réclame que les lieux d’enfermement administratifs soient ouverts, selon un cadre non contractualisé, aux organisations de défense des droits de l’homme [7].

Certes, depuis 2008, le droit européen prévoit la possibilité pour les ONG de visiter les centres de rétention. Un décret pris en juillet 2011 est censé transposer cette ouverture en droit français. Mais les conditions auxquelles le décret soumet ce droit d’accès sont bien trop restrictives pour répondre à la nécessité de transparence qu’exige la situation. Des contraintes telles que l’obligation de prévenir de leur visite vingt-quatre heures à l’avance, la limitation du nombre de personnes agréées par association ou encore l’impossibilité pour deux associations d’exercer leur droit de visite en même temps sont apparues inacceptables aux organisations membres de l’OEE. Elles ont refusé de « cautionner un dispositif à ce point contraire aux objectifs de transparence qui sous-tendent (les textes européens)  » et l’ont fait savoir dans un courrier au ministre de l’intérieur (novembre 2012).

Le « dilemme de la prison »

Au-delà des contraintes administratives qu’on s’efforce de déverrouiller en tentant par divers moyens d’« entrer et voir », un écueil guette, qu’ont déjà connu les militants qui luttent pour une amélioration de la visibilité de la prison. Ce que Yves Cartuyvels appelle le « dilemme de la prison » : « D’un côté, chercher à faire de la prison un espace de droit, c’est entériner l’existence d’un espace carcéral qui souffre d’un grave déficit de légitimité, accepter le maintien d’un système pénal qui repose sur une privation de liberté qu’on peut juger contraire aux droits de l’homme, accepter la violence d’une logique discriminatoire qui gère l’exclusion […] de l’autre, refuser toute réforme de la prison, c’est s’empêcher de penser le développement d’un droit de l’exécution des peines, source de garanties, de protection et d’améliorations véritables pour les détenus confrontés, dans leur vie quotidienne, à l’arbitraire et au vide du monde carcéral [8] ». Un dilemme évoqué lors de la rencontre des observatoires locaux de septembre 2012, comme en témoignent les propos d’une membre du « cercle des voisins » de Toulouse : « Ne nous acharnons pas sur les améliorations qui peuvent être faites, ne perdons pas de vue que nous voulons la suppression des CRA ! [9] » La remarque résume bien l’ambiguïté de certaines positions associatives qui, tout en dénonçant les conditions de l’enfermement administratif des étrangers, hésitent à franchir le pas en en condamnant le principe. Si le Gisti affirmait, dès 2008, qu’il « n’existe pas de ‘‘bonnes’’ conditions de rétention  », ajoutant que « l’internement administratif auquel sont soumis les étrangers en Europe est par sa nature même porteur de violations, plus ou moins systématiques, plus ou moins inévitables lorsqu’elles ne sont pas volontaires, de leurs droits fondamentaux  » [10], telle n’est pas la position de tous les membres de l’OEE. Cette différence d’approche se reflète dans la charte de l’Observatoire, subtil compromis entre les tenants de la fermeture des « camps d’étrangers » [11] et ceux qui les considèrent comme un corollaire du droit légitime des États à contrôler leurs frontières : pour contourner la difficulté, le premier point de cette charte dénonce non pas l’enfermement administratif en tant que tel, mais sa « banalisation [...] comme mode de gestion des étrangers  ».

Une demi-mesure dont ne s’embarrassent pas certains groupes d’activistes qui s’emploient à faire sortir la parole brute des centres de rétention. Le site Sans Papiers ni Frontières [12], qui se déclare « contre les frontières et leurs prisons  », se fait l’écho, dans sa rubrique « de l’intérieur », des propos de retenus recueillis par téléphone. La brochure Paroles de retenus de la prison pour étrangers de Vincennes rendue publique à l’automne 2012, rassemble ces transcriptions d’entretiens téléphoniques passés « de l’extérieur » avec des étrangers enfermés au CRA de Vincennes. Le projet de ses promoteurs est nettement affiché : « Être régulièrement en contact avec les retenus permet tout d’abord de faire sortir leur parole de ces lieux d’enfermement, sans la médiation des associations qui collaborent à l’intérieur ou de celle des flics.[...] Relayer la parole des retenus est un moyen d’estomper le flou entretenu autour de ces lieux et d’être au courant des luttes à l’intérieur, nous laissant la possibilité de les soutenir. Le contact avec les retenus nous permet de plus de les informer des luttes à l’extérieur, ainsi que de celles dans les autres CRA. C’est donc une source de motivation réciproque, qui brise le mur entre l’intérieur et l’extérieur et permet de se sentir moins isolés, dedans comme dehors.  »

En choisissant de faire sortir la parole des retenus plutôt que de s’inscrire dans le cadre contraignant qui régit l’accès à des lieux dont ils contestent la légitimité, l’objectif de ces groupes fait écho à celui qu’affichait le GIP des années 1970 : « Le but du GIP n’est pas réformiste, nous ne rêvons pas d’une prison idéale : nous souhaitons que les prisonniers puissent dire ce qui est intolérable dans le système de la répression pénale [...]. [Le terme « intolérable »] indique à la fois le constat de la situation et la dynamique de l’action. C’est le ressenti de cet intolérable qui provoque l’action.  »




Notes

[1Sénat, Rapport n° 449 (1999-2000) de MM. Jean-Jacques Hyest Guy-Pierre Cabanel, fait au nom de la commission d’enquête, déposé le 29 juin 2000.

[2Voir dernièrement ses recommandations sur la prison marseillaise des Baumettes : www.cglpl.fr/2012/recommandations-en-urgence-sur-le-cp-des-baumettes-a-marseille/

[3Rapport 2011 sur les centres et locaux de rétention administrative (Rapport commun Assfam, Forum Réfugiés, France terre d’asile, La Cimade et l’Ordre de Malte). Téléchargeable sur www.cimade.org/publications/70

[4Rapport annuel 2011 : zones d’ombre à la frontière. Observations et interventions de l’Anafé en zone d’attente, janvier 2013.

[5Courrier d’Hélène Flautre, présidente du groupe EELV au Parlement européen, Jean-Vincent Placé, président du groupe EELV au Sénat, Barbara Pompili et François de Rugy, co-présidents du groupe EELV à l’Assemblée nationale à Manuel Valls, ministre de l’intérieur, 28 janvier 2013.

[6En janvier 2013, l’OEE est composé des organisations suivantes : Action des chrétiens pour l’abolition de la torture (Acat) ; Anafé ; Avocats pour la défense des droits des étrangers (ADDE) ; Comede ; Emmaüs France ; Fasti ; Gisti ; la Cimade ; Ligue des droits de l’homme ; Mrap ; Observatoire du CRA de Palaiseau ; Syndicat de la magistrature (SM) ; Syndicat de la médecine générale (SMG)/Revue Pratiques ; Syndicat des avocats de France (SAF). Le Secours catholique y a le statut d’observateur.

[7En janvier 2013, l’OEE est composé des organisations suivantes : Action des chrétiens pour l’abolition de la torture (Acat) ; Anafé ; Avocats pour la défense des droits des étrangers (ADDE) ; Comede ; Emmaüs France ; Fasti ; Gisti ; la Cimade ; Ligue des droits de l’homme ; Mrap ; Observatoire du CRA de Palaiseau ; Syndicat de la magistrature (SM) ; Syndicat de la médecine générale (SMG)/Revue Pratiques ; Syndicat des avocats de France (SAF). Le Secours catholique y a le statut d’observateur.

[8Yves Cartuyvels, « Réformer ou supprimer : le dilemme des prisons », in De Schutter O., Kaminski D. (Eds.), L’institution du droit pénitentiaire, LGDJ/ Bruylant, La pensée juridique, 2002 , p. 113-132.

[9Claude Peschanski, « Des veilleurs citoyens , » in Maux d’Exil, n° 38, décembre 2012.

[10Tribune de Nathalie Ferré, alors présidente du Gisti, dans le quotidien Libération, 3 avril 2008.

[11Voir aussi réseau Migreurop, « Pour la fermeture des camps d’étrangers, en Europe et au-delà », juin 2010 www.migreurop.org/article1718.html

[12https://sanspapiersnifrontieres.noblogs.org. Voir aussi Feu au centre de rétention. Janvier-juin 2008. Des sans-papiers témoignent, Editions Libertalia, 2010.


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Dernier ajout : jeudi 17 avril 2014, 15:00
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