Résultats de la recherche
« Europe »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 2446 articles [tri par date pertinence ]
-
Droits des personnes exilées aux frontières intérieures : le gouvernement sommé de revoir sa copie
2 février 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Droit d’asile : enfin la reconnaissance du groupe social des femmes !
1er février 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Mobiliser les « mots en R » ? Race, racisme, racialisation…
31 janvier 2024 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 139 /
-
Nouvel avatar de l’externalisation : l’accord Italie-Albanie
31 janvier 2024 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 139 /
-
Racismes
31 janvier 2024 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 139 /
-
Retrait de la loi asile immigration !
14 janvier 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Loi immigration :
Un pacte faustien sur le dos des personnes immigrées
22 décembre 2023 – / Idées / Dans la presse et les revues / En ligne /
-
La demande d’asile et les conditions matérielles d’accueil (CMA)
22 décembre 2023 – / Publications / Notes pratiques /
-
Mobilisation nationale le 11 décembre 2023 contre le nouveau projet de loi asile et immigration
11 décembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Enfermement administratif des étrangers en sortir enfin !
8 décembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Mobilisation nationale le 3 décembre 2023 contre le nouveau projet de loi asile et immigration
3 décembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Expulsion illégale d’un étranger : le ministère de l’intérieur viole le droit européen
1er décembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
« Notre système institutionnel permet de violer ou de battre une femme en toute impunité dès lors qu’elle est en situation irrégulière »
28 novembre 2023 – / Idées / Dans la presse et les revues / En ligne /
-
Le 25 novembre, journée internationale contre les violences faites aux femmes, manifestons contre toutes les violences sexistes et sexuelles !
25 novembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Commémoration du naufrage du 24 novembre 2021
24 novembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Surveiller, punir, expulser
23 novembre 2023 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 138 /
-
Contrôles frontaliers : l’ère des drones
17 novembre 2023 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 138 /
-
Défense de l’association SOS Méditerranée menacée du retrait de subventions publiques
16 novembre 2023 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Contentieux nés de l’application de la loi « confortant le respect des principes de la République » /
-
Les pratiques de la France à la frontière franco-italienne jugées non conformes par Luxembourg
13 novembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
L’assignation à résidence à perpétuité subie par Kamel, Sandra, et leurs quatre enfants doit être levée
31 octobre 2023 – / Idées / Dans la presse et les revues / En ligne /
-
« Contrôler » les migrations : entre laisser-mourir et permis de tuer
30 octobre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
62ème anniversaire du crime d’État commis le 17 octobre 1961
17 octobre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
En riposte au projet de loi immigration : donner au Gisti !
5 octobre 2023 – / Idées / Communiqués / Gisti /
-
Tout savoir sur le « Nouveau Pacte sur la migration et l’asile » de l’Union européenne
29 septembre 2023 – / Idées / Communiqués / Gisti /
-
Contrôle des frontières : le gouvernement contraint de sortir de l’illégalité
21 septembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
→ 29 rubriques
-
Droit de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe
/ Le droit / Réglementation / Traite et exploitation /
-
Europe (1)
/ Le droit / Réglementation /
-
Cour européenne des droits de l’Homme
/ Le droit / Contentieux /
-
Droit de l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / Europe (1) /
-
Europe (2)
/ Le droit / Réglementation /
-
Textes de droit communautaire (Union européenne)
/ Le droit / Réglementation / Protection sociale / Textes généraux sur le droit des étrangers à la protection sociale /
-
Liens entre l’outre-mer et l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Contexte /
-
Textes européens relatifs aux droits de l’Homme
/ Le droit / Réglementation / Droits de l’Homme /
-
Agence européenne de garde-frontières et de gardes-côtes (FRONTEX)
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers /
-
Système européen d’information et d’autorisation de voyage (ETIAS)
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée /
→ 187 publications
-
Mariage, divorce, filiation des personnes étrangères en France
Cahiers juridiques / 23 avril 2024
-
50 ans d’un itinéraire militant
Hors-collection / 10 avril 2024
-
Racismes
Plein droit n°139 / 31 janvier 2024
-
La demande d’asile et les conditions matérielles d’accueil (CMA)
Notes pratiques / 22 décembre 2023
-
Mourir d’être étranger
Plein droit n°137 / 28 août 2023
-
Le regroupement familial
Cahiers juridiques / 17 février 2023
-
Comment bénéficier de l’aide juridictionnelle ?
Notes pratiques / 19 décembre 2022
-
Mémoire des luttes de l’immigration en France, Tome II
Penser... / 14 décembre 2022
-
Étrangers fichés
Cahiers juridiques / 25 octobre 2022
-
Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
Notes pratiques / 30 juin 2022
Partager cette page ?