Résultats de la recherche
« Europe »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 2446 articles [tri par date pertinence ]
-
Mise en œuvre du discours raciste du pouvoir en place : Restreindre la liberté de celles et de ceux qui préservent la dignité des migrants
15 mai 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Recours visant à obtenir la conformité du dispositif d’accueil des mineurs isolés à la Convention des droits de l’enfant
14 mai 2024 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Dispositif national d’accueil des mineurs isolés étrangers /
-
À la mémoire de Brahim Bouarram et toutes les victimes de crimes racistes
1er mai 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Contre une démocratie bâillonnée, défendons les libertés publiques
26 avril 2024 – / Idées / Dans la presse et les revues / En ligne /
-
128 organisations de la société civile appellent les député·es européen·nes à rejeter la refonte du code des frontières Schengen, dangereuse pour les droits fondamentaux
24 avril 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Mariage, divorce, filiation des personnes étrangères en France
23 avril 2024 – / Publications / Cahiers juridiques /
-
Les 26, 27 et 28 avril 2024 : Journées internationales du droit de vote pour toutes et tous
22 avril 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Lives lost at sea: Is the silence of the justice the price of the army’s impunity?
22 April 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Vite perdute in mare : l’impunità della marina militare confortata dal silenzio di giustizia
22 aprile 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Vies perdues en mer : le silence de la justice pour prix de l’impunité de l’armée ?
18 avril 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Aide médicale d’État : les femmes précaires dans le collimateur du gouvernement ?
17 avril 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Tout savoir sur le « Nouveau Pacte sur la migration et l’asile » de l’Union européenne
12 avril 2024 – / Idées / Communiqués / Gisti /
-
50 ans d’un itinéraire militant
10 avril 2024 – / Publications / Hors-collection /
-
161 organisations de la société civile appellent les députés européens à rejeter le pacte européen sur les migrations
10 avril 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Racisme : quand la question fait l’opinion
5 mars 2024 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 139 /
-
Arrêté du 1er mars 2024
1er mars 2024 – / Le droit / Réglementation / Travail / Textes réglementaires /
-
Liberté, Égalité, Papiers ! 23 mars - Journée internationale contre le racisme et le fascisme
28 février 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Loi « immigration » : des digues ont sauté face à la xénophobie et à la remise en cause de l’Etat de droit
20 février 2024 – / Idées / Dans la presse et les revues / En ligne /
-
Arrêté du 19 février 2024
19 février 2024 – / Le droit / Réglementation / Entrée / Textes réglementaires /
-
Protocole d’accord Italie/Albanie sur les migrations : une coopération transfrontière contraire au droit international
13 février 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Instruction DGOS/RH2/2024/19 du 12 février 2024
12 février 2024 – / Le droit / Réglementation / Travail / Circulaires et autres textes infra réglementaires /
-
La fiction de la frontière : le cas de Mayotte
6 février 2024 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 139 /
-
Dématérialisation et pratiques abusives de la CAF : des associations interpellent Gabriel Attal
6 février 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Réunion publique de l’OEE : « Loi ”asile et immigration” : vers une aggravation de l’enfermement des personnes étrangères »
5 février 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Circulaire du 5 février 2024
5 février 2024 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Circulaires et autres textes infra réglementaires /
→ 29 rubriques
-
Droit de l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / Asile /
-
Droit de l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / Étudiants /
-
Droit de l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / Entrée /
-
Europe
/ Adresses / Ressources juridiques sur le web /
-
Fonds européen pour les réfugiés
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’asile /
-
Europe
/ Le droit / Réglementation / Accords bilatéraux /
-
2018 Application du régime d’asile européen
/ Dossiers / Réformes /
-
A. En Europe
/ Dossiers / Délits de solidarité / IX. Les délits de solidarité hors de France /
-
Autres instances européennes et internationales
/ Le droit / Contentieux /
-
Europe
/ Pratique / Modèles de recours et courriers-types /
→ 187 publications
-
Mariage, divorce, filiation des personnes étrangères en France
Cahiers juridiques / 23 avril 2024
-
50 ans d’un itinéraire militant
Hors-collection / 10 avril 2024
-
Racismes
Plein droit n°139 / 31 janvier 2024
-
La demande d’asile et les conditions matérielles d’accueil (CMA)
Notes pratiques / 22 décembre 2023
-
Mourir d’être étranger
Plein droit n°137 / 28 août 2023
-
Le regroupement familial
Cahiers juridiques / 17 février 2023
-
Comment bénéficier de l’aide juridictionnelle ?
Notes pratiques / 19 décembre 2022
-
Mémoire des luttes de l’immigration en France, Tome II
Penser... / 14 décembre 2022
-
Étrangers fichés
Cahiers juridiques / 25 octobre 2022
-
Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
Notes pratiques / 30 juin 2022
Partager cette page ?