Résultats de la recherche
« Traite et exploitation »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 1636 articles [tri par date pertinence ]
-
Pour saisir la chance historique de créer un véritable contrôle, indépendant et effectif, des lieux de privation de liberté
20 septembre 2007 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
L’Intérieur méprise l’avis des médecins de l’administration
14 février 2007 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Bibliographie commentée sur la liberté de circulation
23 octobre 2001 – / Dossiers / Liberté de circulation / Bilbiographie /
-
La Halde condamne la revalorisation partielle annoncée par le gouvernement
3 novembre 2006 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Logement social : une discrimination en douce
8 avril 2006 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 68 /
-
L’accident du travail : généalogie de pratiques discriminatoires
2 mars 2023 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 135 /
-
Les fruits de la frontière
5 juin 2018 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 116 /
-
Autres droits (non présentés par ailleurs)
18 février 2016 – / Le droit / Réglementation / Protection sociale /
-
Indus/recouvrement - Prescription - Contrôles – fichiers - fraudes
20 février 2016 – / Le droit / Réglementation / Protection sociale /
-
Lutte contre les discriminations : état des lieux
6 janvier 2015 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 103 /
-
Aller et venir : le rêve des Algériens
18 octobre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 91 /
-
Des impasses à mourir
18 octobre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 90 /
-
Plaidoyer contre la criminalisation du séjour irrégulier
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 84 /
-
Ministère de l’immigration : rupture ou continuité ?
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 83 /
-
Que sont les foyers devenus ?
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 68 /
-
L’Europe contrôle les familles immigrées
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 65-66 /
-
Le fiction juridique de l’asile
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 63 /
-
Mauvais temps sur les mers
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 61 /
-
Les « oubliés » de la Constitution européenne
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 58 /
-
Le HCR et Sangatte
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 57 /
-
L’ultra-libéralisme à l’œuvre en Italie
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 55 /
-
Débat avec la salle
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 52 /
-
La présidence française : quelles priorités en matière d’immigration ?
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 49 /
-
La France et ses étudiants étrangers : L’aventure d’une politique de la suspicion
6 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 36-37 /
-
Électoralisme et immigration : un courrier controversé
4 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 24 /
→ 7 rubriques
-
Traite et exploitation
/ Le droit / Réglementation /
-
Traitement des mineurs isolés à Paris
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Traitement discriminatoire des victimes civiles de la guerre d’Algérie
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Victimes de traite des êtres humains
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / Le séjour /
-
Jurisprudences relative aux droits des habitants de bidonvilles et squats menacés d’expulsion
/ Dossiers / Roms /
-
Visas de transit aéroportuaire - Syriens
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Argumentaires
/ Le droit /
→ 106 publications
-
La modification du sexe et du prénom sur le titre de séjour des personnes étrangères trans
Notes pratiques / 3 janvier 2024
-
Étrangers sous écrou
Plein droit n°138 / 17 novembre 2023
-
Se servir des référés administratifs pour défendre les étrangers
Notes pratiques / 9 juin 2023
-
Étrangers mal jugés
Plein droit n°136 / 2 mai 2023
-
Sans-papiers et impôts : pourquoi et comment déclarer ses revenus
Notes pratiques / 28 février 2023
-
Plein droit ouvrier
Plein droit n°135 / 15 février 2023
-
Mettre fin aux violations des droits des mineur⋅es isolé⋅es : 90 propositions pour une meilleure protection
Hors-collection / 9 février 2023
-
Étrangers fichés
Cahiers juridiques / 25 octobre 2022
-
Mineurs mal accompagnés
Plein droit n°133 / 22 juillet 2022
-
La demande d’asile des mineures et mineurs isolés étrangers
Cahiers juridiques / 4 juillet 2022
Partager cette page ?