Résultats de la recherche
« Scolarisation »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 228 articles [tri par date pertinence ]
-
Roms : brutale « humanité »*
10 octobre 2012 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 94 /
-
Circulaire n° 2012-143 du 2 octobre 2012
2 octobre 2012 – / Le droit / Réglementation / Jeunes / Circulaires et autres textes infra réglementaires / Scolarisation /
-
Circulaire du n° 2012-142 du 2 octobre 2012
2 octobre 2012 – / Le droit / Réglementation / Roms / Dans tous les cas / Droits civils et sociaux / Scolarisation /
-
Circulaire n° 2012-141 du 2 octobre 2012
2 octobre 2012 – / Le droit / Réglementation / Jeunes / Circulaires et autres textes infra réglementaires / Scolarisation /
-
Outils d’aide aux Roms
18 septembre 2012 – / Dossiers / Roms / Outils /
-
Publications sur les Roms
18 septembre 2012 – / Dossiers / Roms / Publications /
-
Roms : la commune humanité bafouée
12 septembre 2012 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Évacuations de campements de Roms : brutale « humanité »
10 septembre 2012 – / Idées / Communiqués / Gisti /
-
A. La résidence dans les textes
19 août 2012 – / Dossiers / Dossier noir des naturalisations / II. Condition de résidence habituelle /
-
A. Assimilation dans les textes
19 août 2012 – / Dossiers / Dossier noir des naturalisations / IV. Condition d’assimilation /
-
B. Connaissance de la langue française
19 août 2012 – / Dossiers / Dossier noir des naturalisations / IV. Condition d’assimilation /
-
Outre-mer (y c. Mayotte, Nouvelle Calédonie, Polynésie française...)
17 juillet 2012 – / Le droit / Réglementation / Protection sociale /
-
E. Rétention administrative en outre-mer
5 mai 2012 – / Dossiers / Outre-mer / Références thématiques / Thèmes /
-
H. Mineurs en outre-mer
29 avril 2012 – / Dossiers / Outre-mer / Références thématiques / Thèmes /
-
Situation des mineurs isolés en région parisienne
11 avril 2012 – / Le droit / Contentieux / Défenseur des droits /
-
Adresses utiles
13 janvier 2012 – / Dossiers / Mineurs isolés / Adresses utiles /
-
Des associations s’inquiètent des menaces qui pèsent sur l’engagement associatif au service des droits humains à Mayotte
15 décembre 2011 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Les mineurs étrangers isolés en France
24 novembre 2011 – / Formations / Catalogue des formations du Gisti / Mineur⋅es isolé⋅es /
-
Les droits des mineurs étrangers isolés et des mineures étrangères isolées
6 juillet 2011 – / Publications / Cahiers juridiques /
-
Dénis du droit à l’école pour les enfants en Guyane : demande d’intervention du Défenseur des Droits pour faire cesser les discriminations
29 juin 2011 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Les mineurs étrangers isolés en France
23 juin 2011 – / Formations / Catalogue des formations du Gisti / Mineur⋅es isolé⋅es /
-
Halde, délibération n° 2009-318 du 14 septembre 2009
17 juin 2011 – / Dossiers / Outre-mer / Avis d’autorités indépendantes / A. Education /
-
Saisines interassociatives sur le droit à l’éducation en Guyane et à Mayotte
17 juin 2011 – / Dossiers / Outre-mer / Avis d’autorités indépendantes / A. Education /
-
GUÉANT, NUL TOI-MÊME !
30 mai 2011 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Confisquer le débat démocratique
5 avril 2011 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 88 /
→ 7 rubriques
-
Scolarisation
/ Le droit / Réglementation / Jeunes / Circulaires et autres textes infra réglementaires /
-
Scolarisation
/ Le droit / Réglementation / Roms / Dans tous les cas / Droits civils et sociaux /
-
Refus de scolarisation à Mayotte
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Scolarisation mineurs isolés
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Scolarisation des enfants Roms
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Refus de scolarisation des enfants roms
/ Le droit / Contentieux / Juridictions pénales /
-
Scolarisation
/ Pratique / Modèles de recours et courriers-types /
→ 26 publications
-
Mineurs mal accompagnés
Plein droit n°133 / 22 juillet 2022
-
La demande d’asile des mineures et mineurs isolés étrangers
Cahiers juridiques / 4 juillet 2022
-
Demander l’asile en France
Notes pratiques / 25 mai 2021
-
La scolarisation et la formation des jeunes étrangers
Cahiers juridiques / 7 février 2020
-
Frontières d’ailleurs
Plein droit n°121 / 6 juillet 2019
-
Cahier des faits inacceptables et Cahier des alternatives
Hors-collection / 23 avril 2019
-
Demander l’asile en France
Notes pratiques / 11 décembre 2018
-
Droit des étrangers en France : ce que change la loi du 10 septembre 2018
Cahiers juridiques / 6 décembre 2018
-
Citoyen⋅ne⋅s UE : le droit au séjour d’un parent tiré de la scolarisation de son enfant
Hors-collection / 5 décembre 2018
-
Expulsions de terrain et de squat : sans titre mais pas sans droits
Notes pratiques / 14 mai 2018
Partager cette page ?