Résultats de la recherche
« Traite et exploitation »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 1635 articles [tri par date pertinence ]
-
Inégalités sociales et parcours professionnels : Femmes étrangères, doublement discriminées
20 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 41-42 /
-
El Ejido : tempête dans la mer de plastique
20 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 45 /
-
Retour sur un rapport trop peu débattu
20 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 45 /
-
Peut-on étudier la santé des étrangers et des immigrés ?
12 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 38 /
-
Sur le statut de réfugié lié à l’appartenance à un groupe social de certaines victimes de traite
12 juin 2012 – / Le droit / Réglementation / Traite et exploitation / Avis & jurisprudence / Protection au titre de l’asile /
-
Condition d’ancienneté de présence/résidence + Condition d’antériorité de titres de séjour ("préférence nationale déguisée")
9 septembre 2010 – / Le droit / Réglementation / Protection sociale /
-
Pour un accueil et un traitement des dossiers respectueux de la dignité et des droits
24 septembre 2010 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Le traitement dérogatoire en droit des étrangers à Mayotte
2 octobre 2020 – / Dossiers / Outre-mer / Analyses - Mémoires universitaires /
-
Les arnaques des annonces de Jacques Chirac et H. Mekachera
25 septembre 2006 – / Idées / Communiqués / Gisti /
-
Contre le travail au noir et pour la régularisation des sans papiers
14 décembre 2016 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Les départements ne sont pas au-dessus des lois : les enfants étrangers doivent être protégés !
6 décembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
La double stigmatisation des résidents des foyers
18 juillet 2022 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 132 /
-
Décret n° 2020-715 du 11 juin 2020 relatif à la consultation du traitement de données VISABIO
11 juin 2020 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /
-
L’Aide médicale d’Etat : un filet de sécurité pour la santé publique à ne pas restreindre
7 octobre 2019 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Recours contre le décret du 14 décembre 2018 relatif à la lutte contre l’immigration irrégulière et au traitement de la demande d’asile
2 mars 2019 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Décrets d’application de la loi du 10 septembre 2018 /
-
Deux ans après l’accord migratoire entre l’Italie et la Libye, les morts en Méditerranée et les violations de droits humains continuent
1er février 2019 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Acharnement judiciaire contre Cedric Herrou « coupable » de solidarité
18 août 2017 – / Idées / Communiqués / Gisti /
-
La SNCF s’obstine à discriminer
10 décembre 2015 – / Idées / Communiqués / Gisti /
-
Nous exigeons l’application de la loi !
18 décembre 2014 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Le business de la migration
23 juin 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 101 /
-
Turquie : le HCR contre les réfugiés ?
18 octobre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 90 /
-
Des cotisations sans prestations
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 67 /
-
Grève de la faim de Lille : amère victoire ?
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 63 /
-
L’« intégration » mise aux oubliettes
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 57 /
-
Basses manœuvres
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 56 /
→ 7 rubriques
-
Traite et exploitation
/ Le droit / Réglementation /
-
Traitement des mineurs isolés à Paris
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Traitement discriminatoire des victimes civiles de la guerre d’Algérie
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Victimes de traite des êtres humains
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / Le séjour /
-
Jurisprudences relative aux droits des habitants de bidonvilles et squats menacés d’expulsion
/ Dossiers / Roms /
-
Visas de transit aéroportuaire - Syriens
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Argumentaires
/ Le droit /
→ 106 publications
-
La modification du sexe et du prénom sur le titre de séjour des personnes étrangères trans
Notes pratiques / 3 janvier 2024
-
Étrangers sous écrou
Plein droit n°138 / 17 novembre 2023
-
Se servir des référés administratifs pour défendre les étrangers
Notes pratiques / 9 juin 2023
-
Étrangers mal jugés
Plein droit n°136 / 2 mai 2023
-
Sans-papiers et impôts : pourquoi et comment déclarer ses revenus
Notes pratiques / 28 février 2023
-
Plein droit ouvrier
Plein droit n°135 / 15 février 2023
-
Mettre fin aux violations des droits des mineur⋅es isolé⋅es : 90 propositions pour une meilleure protection
Hors-collection / 9 février 2023
-
Étrangers fichés
Cahiers juridiques / 25 octobre 2022
-
Mineurs mal accompagnés
Plein droit n°133 / 22 juillet 2022
-
La demande d’asile des mineures et mineurs isolés étrangers
Cahiers juridiques / 4 juillet 2022
Partager cette page ?