Résultats de la recherche
« Zone d’attente »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 942 articles [tri par date pertinence ]
-
Hotspots
30 mars 2020 – / Dossiers / Hotspots /
-
5 ans ça se fête... Pas vraiment !!!
1er novembre 2007 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
La loi des « jungles » : La situation des exilés sur le littoral de la Manche et de la Mer du Nord
10 septembre 2008 – / Publications / Hors-collection /
-
L’expulsion collective des sans-papiers de Montfort
15 novembre 2007 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 74 /
-
La répression s’élargit
23 septembre 2008 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Contre les migrants, l’Europe pactise avec les milices
13 octobre 2020 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 126 /
-
Contre la criminalisation des exilé.e.s et de leurs soutiens
3 juillet 2019 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Acuerdo franco-haitiano de gestión concertada de flujos migratorios
4 de junio de 2009 – / Dossiers / Outre-mer / Communiqués sur l’outre-mer /
-
La gestion institutionnelle de la clandestinité
4 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 21 /
-
Pour la fin du racisme systémique, des violences policières, pour la justice sociale et les libertés publiques
23 septembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Alerte - Augmentation du nombre de décès en mer, des navires d’ONG détenus
28 août 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
A Mayotte, nouvelles victimes de la guerre menée par la France aux « non-Mahorais »
2 décembre 2009 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
« Délit de solidarité » : une association accusée d’avoir distribué des tentes à Calais
30 mars 2018 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
A Mayotte, l’urgence c’est l’eau, pas les « décasages » : stop aux expulsions
16 octobre 2023 – / Idées / Dans la presse et les revues / En ligne /
-
Garde-côtes libyens vs ONG : l’Italie et l’UE ont choisi leurs alliés
20 mars 2018 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Appel contre l’immigration jetable et pour une politique migratoire d’accueil
2 novembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Conditions de prise en charge des mineurs étrangers isolés lors du démantèlement d’un camp à Calais (Khan c. France)
25 janvier 2018 – / Le droit / Contentieux / Cour européenne des droits de l’Homme /
-
Les pratiques de la France à la frontière franco-italienne jugées non conformes par Luxembourg
13 novembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
La « libre circulation » : retour sur le « monde d’hier »
22 mai 2018 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 116 /
-
Nouvel avatar de l’externalisation : l’accord Italie-Albanie
31 janvier 2024 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 139 /
-
Éloignement des personnes étrangères détenues : de la loi du chiffre au déni de justice
21 décembre 2017 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
États Généraux des Migrations : déclaration historique pour une politique migratoire alternative
28 mai 2018 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Jusqu’à 600 personnes se noient au large de Pylos, en Grèce, quelques jours seulement après que les dirigeant·e·s de l’UE se sont mis d’accord pour éroder davantage le droit d’asile
21 juin 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Accord tripartite
28 septembre 2002 – / Dossiers / Jungles, campements / Archives / Sangatte [2001-2002] / Documents /
-
Plainte à la Commission européenne, au Conseil de l’Europe et au Comité des droits de l’Homme de l’ONU sur le refoulement des migrants vers la Libye
14 février 2015 – / Le droit / Contentieux / Autres instances européennes et internationales /
→ 12 rubriques
- 1
- 2
-
Délai de saisine du JLD en zone d’attente
/ Le droit / Contentieux / Juridictions civiles /
-
Zones d’attente
/ Dossiers / Mineurs isolés /
-
Refus d’entrée et zones d’attente
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail / Entrée et circulation /
-
Rétention, zone d’attente
/ Le droit / Réglementation / Asile / Circulaires et autres textes infra réglementaires /
-
Rétention, zone d’attente
/ Le droit / Réglementation / Asile / Textes réglementaires /
-
Zone d’attente de fait à la frontière franco-italienne
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Délocalisation des audiences JLD en zone d’attente
/ Le droit / Contentieux / Juridictions civiles /
-
Droit à l’allocation temporaire d’attente (ATA)
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Evacuation de zone nord de la jungle de Calais
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Arrêté créant une zone de protection à Calais
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
→ 68 publications
-
Étrangers mal jugés
Plein droit n°136 / 2 mai 2023
-
Administration sans contact, étrangers déconnectés
Plein droit n°134 / 18 novembre 2022
-
La demande d’asile des mineures et mineurs isolés étrangers
Cahiers juridiques / 4 juillet 2022
-
Zones d’attente, centres de rétention :
En finir avec les audiences par « visio »
Hors-collection / 17 juin 2022
-
L’enfermement administratif des personnes étrangères
Notes pratiques / 16 mars 2022
-
Détention des migrant·es à Malte :
le chantage au débarquement
Hors-collection / 14 octobre 2021
-
La représentation légale des mineurs isolés étrangers
Notes pratiques / 2 août 2021
-
Retour à Calais
Plein droit n°129 / 29 juin 2021
-
L’entrée en France et dans l’espace Schengen
Cahiers juridiques / 25 mai 2021
-
Deadly crossings and the militarisation of Britain’s borders
Hors-collection / 26 novembre 2020
Partager cette page ?