Résultats de la recherche
« Zone d’attente »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 942 articles [tri par date pertinence ]
-
Lexique en matière de réhabilitation des quartiers anciens
2 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 2 /
-
Voir Calais et mourir
22 septembre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 109 /
-
Deadly crossings and the militarisation of Britain’s borders
26 novembre 2020 – / Publications / Hors-collection /
-
Règlement (UE) n° 1342/2011 du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011
13 décembre 2011 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / Le franchissement des frontières extérieures / Petit trafic frontalier /
-
Conditions minimales pour que l’asile soit un droit réel
18 février 2013 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Fil d’infos Campements en période de COVID 19
14 avril 2020 – / Dossiers / Jungles, campements / Les campements d’exilés en région parisienne /
-
Un droit d’asile qui s’effrite
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 57 /
-
Quelle présence dans les lieux d’enfermement ou de relégation des étrangers ?
24 décembre 2008 – / Idées / Communiqués / Gisti /
-
Le Centre de Sangatte
30 janvier 2002 – / Dossiers / Jungles, campements / Archives / Sangatte [2001-2002] / Documents /
-
Quand le pénal envahit le droit des étrangers
1er mars 2004 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 59-60 /
-
Chasse à l’homme à Mayotte
16 décembre 2009 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 82 /
-
Épuration violente à Saint-Martin
1er septembre 1999 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 43 /
-
Arrêté du 29 avril 2009
29 avril 2009 – / Le droit / Réglementation / Famille / Regroupement familial / Textes réglementaires /
-
Calais ou l’escalade répressive
6 août 2021 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 129 /
-
Rappel aux immigrationnistes et autres bien-pensants :
n’oubliez pas votre don au Gisti !
14 décembre 2019 – / Idées / Communiqués / Gisti /
-
Asile en Île-de-France : ça sonne dans le vide !
21 novembre 2019 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
L’Europe contre le regroupement familial
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 59-60 /
-
Comment prendre rendez-vous en Île-de-France pour une demande d’asile ?
26 novembre 2019 – / Pratique / Prise de rendez-vous impossible ? /
-
Lettre au préfet de Seine-Saint-Denis sur l’accueil des étrangers à la préfecture de Bobigny
19 mai 2010 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
La crise de l’accueil des demandeurs d’asile passée sous silence
28 octobre 2009 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Des noms qui errent
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 85 /
-
Grève de la faim de Lille : amère victoire ?
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 63 /
-
Capitalisme de plateforme : les travailleurs sans papiers toujours en bout de chaîne
16 février 2023 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 135 /
-
Enfants à la rue en Guyane
1er avril 2005 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 64 /
-
Appel unitaire pour la régularisation de tous et toutes les sans-papiers, liberté de circulation !
16 décembre 2017 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
→ 12 rubriques
- 1
- 2
-
Délai de saisine du JLD en zone d’attente
/ Le droit / Contentieux / Juridictions civiles /
-
Zones d’attente
/ Dossiers / Mineurs isolés /
-
Refus d’entrée et zones d’attente
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail / Entrée et circulation /
-
Rétention, zone d’attente
/ Le droit / Réglementation / Asile / Circulaires et autres textes infra réglementaires /
-
Rétention, zone d’attente
/ Le droit / Réglementation / Asile / Textes réglementaires /
-
Zone d’attente de fait à la frontière franco-italienne
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Délocalisation des audiences JLD en zone d’attente
/ Le droit / Contentieux / Juridictions civiles /
-
Droit à l’allocation temporaire d’attente (ATA)
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Evacuation de zone nord de la jungle de Calais
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Arrêté créant une zone de protection à Calais
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
→ 68 publications
-
Étrangers mal jugés
Plein droit n°136 / 2 mai 2023
-
Administration sans contact, étrangers déconnectés
Plein droit n°134 / 18 novembre 2022
-
La demande d’asile des mineures et mineurs isolés étrangers
Cahiers juridiques / 4 juillet 2022
-
Zones d’attente, centres de rétention :
En finir avec les audiences par « visio »
Hors-collection / 17 juin 2022
-
L’enfermement administratif des personnes étrangères
Notes pratiques / 16 mars 2022
-
Détention des migrant·es à Malte :
le chantage au débarquement
Hors-collection / 14 octobre 2021
-
La représentation légale des mineurs isolés étrangers
Notes pratiques / 2 août 2021
-
Retour à Calais
Plein droit n°129 / 29 juin 2021
-
L’entrée en France et dans l’espace Schengen
Cahiers juridiques / 25 mai 2021
-
Deadly crossings and the militarisation of Britain’s borders
Hors-collection / 26 novembre 2020
Partager cette page ?