E. Etudes élaborées pour des institutions publiques

Cese, 2009, et Inserm et Université Pierre et Marie Curie, 2010 et 2011 : Santé et migration en outre-mer
Conseil économique social et environnemental, L’offre de santé dans les collectivités ultramarines, par Jacqueline André-Cormier avis adopté par le Conseil économique, social et environnemental au cours (...)
30 avril 2008

Ministère des affaires étrangères - mission coordination pour les droits de l’homme : Adaptations juridiques de l’outre-mer
Sommaire I. Adaptation du cadre constitutionnel et législatif aux spécificités outre-mer II. Caractéristiques et contraintes particulières des collectivités outre-mer : une notion d’inspiration (...)
30 octobre 2007

[retour en haut de page]

Dernier ajout : mercredi 30 avril 2008, 09:23
URL de cette page : https://www.gisti.org/spip.php?rubrique682