IV. Les sans-papiers

Circulaire de régularisation :


Une révolte qui décoiffe ! [BOUCLE avant]
Depuis six mois, 18 salariées occupent leur lieu de travail, un salon de coiffure situé 57 bd de Strasbourg à Paris, pour dénoncer leurs conditions de travail et la précarité de leur situation (...)
23 décembre 2014

ADDE / Gisti / LDH / SAF / Syndicat de la magistrature : Le conseil de Prud’hommes comme antichambre de l’expulsion ? [BOUCLE avant]
Un sans-papier a été arrêté dans les locaux mêmes d’un Conseil de Prud’hommes le 11 avril. C’est une première ! Que la conséquence de la plainte d’un travailleur sans papier devant la juridiction (...)
13 avril 2012

Alexis Spire : Administration : la lutte continue [BOUCLE avant]
L’administration, voilà l’ennemie. Les associations qui accompagnent les étrangers dans leurs démarches ont spontanément tendance à considérer les agents chargés d’appliquer les lois encadrant l’entrée (...)
25 janvier 2012

Campagne « Racket » : Les travailleurs sans papiers seront reçus par le cabinet de V. Pécresse [BOUCLE avant]
Ce mercredi 6 juillet, une centaine de travailleurs et travailleuses sans papiers de Droits devant !!, du CSP 17ème St Just et du CTSP de Vitry, accompagnés de leurs soutiens (Union SNUI-SUD Trésor (...)
7 juillet 2011

Alain Morice & Violaine Carrère : Régularisations choisies [BOUCLE avant]
L’existence politique des sans-papiers commence au début des années 1970 et cette dénomination le disputera progressivement à celle de « clandestins ». Elle naît de la volonté du gouvernement de ne plus (...)
5 juillet 2011

Giulia Herzenstein & Alexis Spire : Vivre avec le nom d’un autre [Revue Plein droit] [BOUCLE finale]
Depuis quelques années, tous les moyens sont mis en oeuvre pour empêcher les sans-papiers d’accéder au marché du travail. Pour échapper à un étau qui se resserre toujours davantage, certains sanspapiers (...)
25 juin 2010

Les sans-papiers veulent déclarer et payer leurs impôts en France [Communiqué] [BOUCLE finale]
Le Gisti soutient l’opération d’aide à la déclaration de revenus de sans-papiers initiée par plusieurs organisations syndicales et associatives. Il tiendra dans ses locaux, de même que SNUI-SUD-Trésor (...)
5 mai 2010

Nous soutenons les sans papiers en marche pour la régularisation ! [Communiqué] [BOUCLE finale]
A Nice les 31 mai et 1er juin se tient un sommet pour commémorer le cinquantième anniversaire des indépendances des pays africains. Les Collectifs de sans papiers réunis dans le Ministère de la (...)
23 avril 2010

Le premier mars 2010 : Agissons en cessant de consommer et/ou de travailler [Manifestation] [BOUCLE finale]
LE PREMIER MARS 2010 : AGISSONS EN CESSANT DE CONSOMMER ET/OU DE TRAVAILLER. À Nice, Marseille, Villeneuve sur Lot, Lille, Rennes, Nantes, Amiens, Orléans devant l’Hôtel de Ville À Paris, Place de (...)
1er mars 2010

Le Conseil d’État censure les conditions de régularisation par le travail [Communiqué] [BOUCLE finale]
Dans un arrêt rendu le 23 octobre dernier, le Conseil d’État a annulé la circulaire du 7 janvier 2008 fixant les critères ouvrant la possibilité « d’une admission exceptionnelle au séjour » pour les (...)
4 novembre 2009

Mouvement des travailleurs sans papiers - Acte II [Communiqué] [BOUCLE finale]
Après l’Acte I du mouvement de travailleurs sans-papiers lancé en avril 2008, un Acte II vient de débuter, lundi 12 octobre. Le Gisti soutient la lutte des travailleurs sans-papiers et leur (...)
13 octobre 2009

Tous ensemble pour la régularisation de tous les sans-papiers [Manifestation] [BOUCLE finale]
Les collectifs des sans-papiers et leurs soutiens appellent toutes les organisations politiques, syndicales, associatives et les citoyens à une manifestation unitaire le 10 octobre 2009 La vie (...)
10 octobre 2009

Ministère de la régularisation des sans-papiers : Appel à manifestation unitaire samedi 22 août 2009 [Manifestation] [BOUCLE finale]
MINISTERE DE LA REGULARISATION DES SANS PAPIERS 13 ans après Saint Bernard… les sans-papiers sont encore là ! L’occupation de l’église de St Ambroise dans le 11e à Paris, a été le point de départ de (...)
22 août 2009

Pour la régularisation de tous les sans-papiers : Rassemblement de soutien à l’occupation de la CPAM [Manifestation] [BOUCLE finale]
Depuis le 17 juillet, la CSP75 occupe une série de locaux de la CPAM, 14 rue Baudelique dans le 18è à Paris, soutenue par plusieurs collectifs de sans-papiers, associations, syndicats et partis, (...)
24 juillet 2009

Sans-papiers mais pas sans droits  [Publications] [BOUCLE finale]
Contrairement à ce que l’on croit trop souvent, les étrangers en situation irrégulière ou précaire sur le territoire français ont des droits. La note pratique « Sans-papiers mais pas sans droit » (5ème (...)
9 juillet 2009

À propos de l’expulsion de la bourse du travail : Surmonter les divisions et oeuvrer à la régularisation de tous les sans-papiers ! [Communiqué] [BOUCLE finale]
L’expulsion et la situation actuelle des sans-papiers de la Coordination 75 qui occupaient la Bourse du travail à Paris depuis plus d’un an sont choquantes à plus d’un titre. D’abord, les conditions (...)
29 juin 2009

Violaine Carrère : Derrière le sans-papiers on découvre le travailleur [Revue Plein droit] [BOUCLE finale]
Occupations d’églises ou de lieux publics, avec ou sans grèves de la faim, manifestations aux effectifs plus ou moins importants, les luttes de sans-papiers n’ont guère varié dans leurs formes depuis (...)
20 avril 2009

L’admission exceptionnelle au séjour par le travail, dite « régularisation par le travail »  [Publications] [BOUCLE finale]
IntroductionI. Du principe général de l’admission exceptionnelle au séjour à son extension au motif du travail A. Ce que veut dire exactement « admission exceptionnelle au séjour » Une possibilité (...)
15 avril 2009

Véronique Baudet-Caille : Les sans-papiers licenciés ont-ils des droits ? [Revue Plein droit] [BOUCLE finale]
Selon l’article L. 8251-1 du code du travail, il est interdit de conserver à son service ou d’employer pour quelque durée que ce soit un étranger non muni du titre l’autorisant à exercer une activité (...)
3 avril 2009

Sans papiers, mais pas sans voix [BOUCLE finale]
Édito Emplois fermés : une ouverture timide Dossier — Sans papiers, mais pas sans voix Sans papiers, mais pas sans voixQuand la solidarité tient tête à la répressionLes pratiques de la Paf sur la (...)
30 mars 2009

Bruno Aubusson de Carvalay : Les démographes doutent mais les politiques savent [Revue Plein droit] [BOUCLE finale]
Dès son origine, l’association Pénombre [42] a relevé l’usage médiatique d’un chiffre inventé et variable selon l’inventeur, celui du nombre d’immigrés clandestins présents en France à un moment donné. En (...)
8 octobre 2008

Régularisations au compte-gouttes [Revue Plein droit] [BOUCLE finale]
À l’approche de la présidence française de l’Union européenne, l’objectif de Brice Hortefeux « est d’aboutir à un accord qui laisse à chaque État la responsabilité de choisir qui il veut accueillir sur son (...)
1er août 2008

Il faut régulariser les sans-papiers qui travaillent… et tous les autres [Communiqué] [BOUCLE finale]
En réponse aux syndicats (CGT, CFDT) et aux associations (Ligue des droits de l’Homme, Cimade) qui sollicitaient un « règlement juste et adapté à la situation actuelle des travailleurs sans-papiers », (...)
13 mai 2008

Grève des travailleurs sans papiers : Une brèche dans le mur [Manifestation] [BOUCLE finale]
Depuis le 15 avril 2008 a débuté une série de grèves et d’occupations de travailleurs sans papiers en Ile de France dans les secteurs de la restauration et du bâtiment notamment. Aujourd’hui ce sont (...)
10 mai 2008

Soutenons la lutte avec les travailleurs sans papiers en grève [Communiqué] [BOUCLE finale]
Depuis le 15 avril, plus de trois cents travailleurs sans papiers sont en grève en Ile-de-France sur une dizaine de sites différents. Leur seule et unique revendication : la régularisation. Ils (...)
20 avril 2008

Grande réunion publique le 10 février 2008 : « Sans Papiers ….. et travailleurs ! » [Communiqué] [BOUCLE finale]
Pour faire face à la vague sans précédent de licenciements des travailleurs sans-papiers ;Pour faire respecter les droits dont doivent bénéficier tous les travailleurs avec ou sans papiers ;Pour (...)
5 février 2008

La « régularisation » par l’emploi n’en est pas une : danger pour les sans-papiers ! [Communiqué] [BOUCLE finale]
Une rumeur court en ce moment parmi les sans-papiers, et parmi les employeurs ou employeurs potentiels de sans-papiers : la réforme de la loi sur l’immigration du 20 novembre dernier permettrait la (...)
20 décembre 2007

La CGT, le SNU-TEF et SUD-Travail, avec le soutien du Gisti, se mobilisent pour la défense des droits des étrangers qui sollicitent un titre de travail [Communiqué] [BOUCLE finale]
Les syndicats du service de la Main d’œuvre étrangère (MOE) à la DDTE sont las de subir des pressions qui les conduisent à refuser à des étrangers, sans fondement légal ou réglementaire, l’accès à des (...)
23 avril 2007

L’arbitraire et le mépris [Revue Plein droit] [BOUCLE finale]
ON connaît désormais les chiffres officiels sur l’application de la circulaire du 13 juin 2006 dont l’objet était de réexaminer les situations des familles sans papiers avec enfant(s) scolarisé(s). Les (...)
14 novembre 2006

Six sans-papiers en danger de mort [Communiqué] [BOUCLE finale]
Depuis 43 jours, six sans-papiers de Cachan, Othmane, Seydou, Salim, Sekou, Boureima et Ramdane, sont en grève de la faim. Deux d’entre eux ont été hospitalisés le 2 octobre. Ils sont tous les six (...)
4 octobre 2006

1O ans après le coup de hache contre St-Bernard : Manifestation nationale pour la régularisation de tous les sans-papiers [Manifestation] [BOUCLE finale]
Le 23 août 1996, le gouvernement lançait ses CRS à l’assaut d’une église occupée et de familles qui revendiquaient dans le calme et l’unité leur régularisation et celle de tous les sans papiers. Mais loin (...)
24 août 2006

Appel à la Manifestation des Sans-papiers : NON aux lois anti-immigration, NON aux expulsions, Régularisation ! [Manifestation] [BOUCLE finale]
CESEDA : cessez ça ! Le projet de réforme du CESEDA (Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile) s’inscrit dans la lignée des mesures de plus en plus restrictives et répressives (...)
15 février 2006

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Dernier ajout : mercredi 9 mars 2011, 09:36
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