Accidents du travail : Malédiction ou logique économique ?

Depuis 1988, la fréquence et la gravité des accidents de travail pour l’ensemble des salariés du régime général ont repris leur progression après trente ans de décroissance.

La période 1987-1990 révèle une augmentation de 14,8 % des accidents de travail et de 20 % du nombre de décès (pour une augmentation de 8 % des effectifs salariés) [2]. Après une légère amélioration en 1992 et 1993, les chiffres de 1994 et 1995 ont de nouveau témoigné d’une augmentation qui dépasse celle des effectifs salariés.

Par rapport aux autres catégories socio-professionnelles, les ouvriers représentent à eux seuls en moyenne, plus de la moitié des accidents avec arrêt et des accidents avec incapacité permanente. Or, selon les enquêtes de l’INSEE, quatre travailleurs étrangers sur dix occupent des emplois non qualifiés, contre un sur dix chez les travailleurs français (INSEE, enquête emploi 1994). Ce chiffre n’inclut pas ceux qui sont désignés dans le recensement comme « Français par acquisition ».

Les étrangers représentent en moyenne depuis dix ans moins de 7 % des effectifs salariés mais 14 % des accidents avec arrêt et 18 % des accidents avec incapacité permanente. Cette proportion augmente chez ceux qui travaillent dans le bâtiment et les travaux publics, et dans la métallurgie comme en témoigne le tableau ci-dessous.

Il faut noter que, depuis 1988, la proportion de travailleurs étrangers dans les effectifs salariés de ces deux branches d’activité a beaucoup baissé. Elle est passée de 9,3 % en 1988 à 5,7 % en 1993 dans la métallurgie, et de 19,2 % en 1988 à 16,9 % en 1993 dans le BTP. En revanche, la proportion des accidents suivis d’incapacité partielle permanente supportée par des travailleurs étrangers est restée pratiquement la même (soit près de 15 % dans la métallurgie et plus de 30 % dans le BTP). Cela signifie, en réalité, une augmentation du taux de fréquence d’accidents de travail chez les travailleurs étrangers plus forte que l’augmentation globale.

Au ministère du travail, d’autres chiffres font apparaître d’autres dimensions de cette réalité inquiétante : les jeunes et les salariés sous statut précaire sont beaucoup plus accidentés que les autres salariés. En moyenne, un accident du travail avec arrêt sur quatre touche un jeune de moins de vingt-cinq ans. Les salariés sous statut précaire sont trois fois plus accidentés que les salariés sous contrat à durée indéterminée. C’est seulement par recoupement que peut être déduite la part qui revient, dans cette évolution, aux travailleurs d’origine étrangère. Concernant la précarité d’emploi, les travailleurs d’origine étrangère, en particulier les jeunes, sont également les plus touchés (Données Sociales, 1993).

Enfin, on sait la situation des travailleurs étrangers auxquels la France refuse le droit de séjour. Très souvent insérés aux extrêmes des cascades de sous-traitance (notamment dans le BTP, les ateliers du textile, le nettoyage et la restauration), ils ne figurent ni dans les statistiques de l’emploi ni dans celles des accidents de travail. Pourtant, de la place qu’ils occupent dans le système économique français, on peut aisément déduire le lourd tribut qui est le leur en termes d’accidents de travail.

Pourquoi tant d’accidents du travail chez les travailleurs étrangers ?

Entre 1984 et 1993 [3], dans chaque publication de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAM-TS) présentant les statistiques annuelles d’accidents du travail, le commentaire qui accompagne les chiffres concernant les étrangers est le même :

« L’examen des tableaux ci-dessus (ceux qui concernent les accidents du travail chez les étrangers dans la métallurgie et le BTP) conduit pour chacun des deux comités techniques [4] à des constatations analogues, à savoir que le risque des travailleurs étrangers, aussi bien en gravité qu’en fréquence, est très supérieur à celui des travailleurs français. Ceci peut être attribué à des difficultés d’adaptation et au fait que les intéressés constituent généralement une main-d’œuvre peu qualifiée ».

Ainsi, les années passent, l’organisation et les conditions de travail se détériorent [5], la précarisation du travail s’accélère [6] mais, à en croire les auteurs (successifs ?) de ce commentaire, les travailleurs étrangers seraient, quant à eux, immuables dans leurs difficultés d’adaptation et leur non-qualification ! Cercle vicieux que les responsables de la prévention des risques professionnels chargés d’établir les statistiques citées déplorent en toute bonne conscience comme un fait de nature !

Pourtant, une autre réalité s’impose dès qu’on quitte l’abstraction des statistiques officielles pour étudier les conditions concrètes de survenue des accidents de travail. L’un d’entre eux a fait l’objet d’une intense médiatisation et d’un procès qui a vu la condamnation du chef d’entreprise : il s’agit de l’accident de Forbach. En juillet 1992, trois travailleurs intérimaires sont gravement brûlés après irradiation par un accélérateur de particules utilisé pour la fabrication de téflon. L’inspecteur du travail a relevé pas moins de vingt-sept délits commis par les dirigeants d’entreprise au regard des conditions les plus élémentaires de sécurité. Les travailleurs ne connaissaient pas les risques qu’ils encouraient.

Cet accident ne concernait pas des « étrangers » au sens brutal de la légalité selon Pasqua. Ils étaient français de nationalité, mais peut-être étrangers par leurs racines, et en tous cas, intérimaires, précaires et sans appartenance à l’entreprise dans laquelle ils travaillaient. Les conditions qui sont à l’origine de cet accident ne sont nullement exceptionnelles. Ce sont les caractéristiques actuelles de l’organisation sociale du travail. Les stratégies de flexibilité des entreprises, obtenues par la précarisation des emplois et le recours systématique à la sous-traitance des travaux pénibles et dangereux, les infractions permanentes et jamais sanctionnées des employeurs par rapport à la législation sur l’hygiène et la sécurité, les formes multiples d’intensification du travail sont autant de facteurs que les services de la CNAM, chargés d’analyser les statistiques d’accidents de travail, passent totalement sous silence.

Quelques situations concrètes rencontrées dans des enquêtes menées par l’équipe de recherche ISIS [7] montreront comment les communautés d’origine étrangère sont aujourd’hui confrontées aux accidents de travail. De plus en plus ces derniers sont liés non seulement aux risques « objectifs » recensés par les statistiques officielles, mais aux contraintes d’organisation du travail évoquées plus haut. Or, loin de ne concerner que les étrangers d’arrivée récente, comme le sous-entend le chroniqueur de la CNAM, ces contraintes pèsent particulièrement sur les travailleurs les plus déqualifiés et précaires, femmes et jeunes d’origine étrangère, qu’ils soient ou non devenus « Français par acquisition ».

Le nettoyage : un emploi « féminin » ?

Mme Martinez est portugaise. Elle a cinquante-quatre ans et vit en France depuis trente ans. En 1986, elle est femme de ménage dans un magasin. Elle est victime d’un accident de trajet alors qu’elle se rendait à son travail, le 2 janvier 1986.

En sortant du métro, près de son lieu de travail, elle glisse et fait une chute sur le côté droit. « Ça a craqué », dit-elle. Elle souffre du bras, mais va quand même travailler. Le soir, elle consulte le médecin, car elle ne peut plus bouger. Le médecin déclare l’accident et décide un arrêt de travail. Immobilisée, Mme Martinez obtient une prolongation en accident du travail pendant six mois. Elle passe des radios, fait des séances de kinésithérapie pour essayer de rééduquer son bras, resté paralysé. Elle reprend son travail. Le médecin du travail recommande une adaptation du poste de travail qui n’est pas respectée par l’employeur. La cadence et la charge de travail sont au contraire doublées. Mme Martinez essaie de tenir.

Son état de santé s’aggrave. Elle n’a aucune force dans le bras droit et ne peut porter aucune charge lourde. Elle doit à nouveau s’arrêter pendant cinq mois. À son retour, même cadence. Elle est obligée de faire le travail supplémentaire d’une femme de ménage qui a été licenciée. Les tâches au sol sont particulièrement pénibles. Elle ne peut plus tordre les serpillières, à cause de son bras. Elle a un nouveau congé de quatre mois.

En avril 1988, Mme Martinez veut reprendre le travail, le directeur refuse et exige qu’elle passe le contrôle de la médecine du travail. Elle est licenciée le même mois pour raisons de santé. Ses quatre derniers mois ne seront ni payés ni pris en charge par la sécurité sociale au titre de l’accident de travail.

Elle entame une procédure judiciaire pour essayer de récupérer ses salaires. Mme Martinez dit avoir eu beaucoup de mal à se faire entendre lors du procès parce qu’elle parle et comprend mal le français. Elle perd le procès. Mme Martinez perçoit une IPP à 8 % depuis 1987 qui s’élève à 729,59 francs par trimestre. La lutte qu’elle a menée pour faire reconnaître son handicap en accident du travail l’a épuisée. Elle ressent une grande injustice.

Depuis 1988, Mme Martinez demande à être prise en charge à 100 % par la sécurité sociale. Elle a également entamé une procédure de reconnaissance à la COTOREP et demande à être prise à 80 %. Toutes ses requêtes sont pour l’instant restées sans réponse. Son état de santé s’est aggravé. Elle peut difficilement fermer et ouvrir la main ; ne peut plus effectuer de mouvements de rotation, ni se baisser. Elle a des douleurs dans le dos, l’épaule et le cou, qui nécessitent le port fréquent d’une minerve. Mme Martinez a été hospitalisée à trois reprises. Elle a également une jambe douloureuse, souffre d’une hernie discale. Mme Martinez est toujours au chômage et ne peut plus occuper le poste antérieurement exercé.

Ce témoignage est illustratif de tant d’itinéraires de femmes immigrées en chômage de longue durée que nous avons rencontrées. Ces femmes ont, de longue date, occupé, en France, des postes pénibles de l’industrie ou du nettoyage.

Avec la mise en sous-traitance du nettoyage dans tous les secteurs d’activité, une branche professionnelle en expansion s’est constituée introduisant une organisation du travail fondée sur des contraintes temporelles et des normes de productivité sans cesse plus exigeantes. La précarité des contrats et l’absence de contre-pouvoir syndical permet de plus en plus aux employeurs de se dégager des contraintes d’aménagement de poste pour les personnes accidentées, et du coût d’indemnités de licenciement.

Elles sont exclues du marché de l’emploi lorsque l’accident ou les problèmes de santé signent la limite de ce que le corps peut supporter. Est-ce ce que la CNAM appelle une « difficulté d’adaptation » ?

Jeunes en insertion

Les deux histoires qui suivent sont celles de deux jeunes d’origine étrangère, ayant fait leurs études primaires et secondaires en France. Ces récits ont été recueillis au cours d’une enquête auprès de jeunes accidentés du travail. Ils montrent ce qu’est la construction sociale de l’accident de travail chez des jeunes que le système scolaire français est censé avoir formés en vue d’une insertion professionnelle.

> Samiton, ouvrier tourneur-ajusteur, âgé de 24 ans, cambodgien

Arrivé en France il y a 14 ans, Samiton est originaire du Cambodge.

Il est allé jusqu’en 3e normale (à Melun) ; puis il a fait un cycle de trois ans, CAP, BEP « tourneur, fraiseur, ajusteur » au LEP. Il passe le BEP en 1989, puis entame une terminale (Bac Pro.), qu’il abandonne au bout de quatre mois et demi. Il dira : « je n’arrivais pas à suivre, surtout la compréhension du français ».

Sa première embauche a lieu en décembre 1989 à C., à Aulnay, comme tourneur P1, après avoir passé un test.

« À l’époque, ils cherchaient des jeunes. Je l’ai su par un ami qui travaillait à C. J’ai été voir à l’intérim, qui m’a donné l’adresse. J’ai passé un test. J’ai été accepté (…). J’ai été embauché P1, comme CAP (…) ; iIs n’embauchent pas P2. Pour passer P2, on doit attendre un certain temps. J’ai passé un test comme P2 quelques mois avant l’accident.
– En quoi consistait le test ?
– C’était un test uniquement théorique de quatre heures. Il y avait des additions (…), progressif jusqu’à ce que ça bloque. La pratique, c’est la maîtrise qui juge le travail.
De la pratique il dira : « Si le test avait concerné la pratique, là je pouvais avoir 20 sur 20… ».

Depuis l’embauche, Samiton travaille au STC : service technique centre. Il fait tous les dépannages mécaniques (pièces de robot, dépannage chauffage). « Il faut aller le plus vite possible. Il y a un chef. On est sept du matin, sept de l’après-midi (…) on change toutes les deux semaines : 5h45 - 15h/15h- 23h.
« Je sais qu’il y a beaucoup d’accidents, surtout en mécanique générale, j’en ai entendu parler mais je ne l’ai pas vu. La plupart des gens là-bas ont les doigts coupés, sectionnés…
– Le chef aussi ?
– Non ! (…) Je connais un fraiseur, il a les trois doigts sectionnés (geste pour montrer la hauteur de la section), un mécanicien aussi. J’en ai parlé avec eux, ils m’ont dit : il faut faire attention ».
« Un jour de chômage technique, on m’a fait venir pour une pièce, un arbre de transmission pour un chauffage de l’usine, il était cassé. On m’a fait venir pour le reproduire. Je l’ai démonté. Je l’ai amené à l’atelier, j’ai reproduit (…). C’était la finition. C’était une pièce pressée, les gens devaient reprendre le lendemain. Quand les gens reprennent, il faut que le chauffage marche. Le tour était en route, j’ai donné un coup de toile (…). On était trois à travailler (…). C’est le patron [le contremaître] qui nous a dit de travailler. La pièce, c’était un gros diamètre, un diamètre 200, d’une longueur de 2 mètres. C’est pas la première fois que je donne un coup de toile. La précision, c’est toujours un coup de toile. La toile s’est entourée autour de la pièce et a chopé le pouce. J’ai pas pu arrêter. Ça s’est passé trop vite (…). À l’école, le prof m’a dit de faire pareil pour avoir un meilleur état de surface (…) avec un tour conventionnel (…). Les tours à commande numérique, c’est pas pareil, l’état de surface est meilleur et c’est à distance… ».
« J’ai pas pu arrêter le tour. Quand le pouce a été arraché, j’ai été voir un collègue à côté. La secrétaire a pris le pouce. Elle l’a mis dans un sac de glaçons et une demi heure après, j’étais à l’hôpital B… ».
« Personne n’a vu l’accident, y’a que moi qui travaillais sur ce gros tour (…) ».
« On a pu sauver le pouce (…). Là, j’ai pas encore les tendons (…), le tendon, c’est après. Je ne bouge pas encore (…). Le pouce, c’est le plus important… ». Il indique qu’il ne peut pas écrire (il est droitier), qu’il ne peut pas pincer (le pouce sert de pince). Il ne sait s’il pourra reprendre le tour. Il dit à ce sujet : « Ça me fait peur… »
« C’était un jour de chômage technique… », nous a expliqué Samiton.

Liée aux stratégies de flexibilité des entreprises et facilitée par les assouplissements réglementaires en matière de gestion du temps de travail, la flexibilisation du temps de travail a ici deux conséquences majeures :

• d’une part, une forte intensification du travail dont témoigne Samiton : « Un jour de chômage technique, on m’a fait venir pour une pièce… Un arbre de transmission pour un chauffage de l’usine…. C’était une pièce pressée. Les gens devaient reprendre le lendemain. Quand les gens reprennent, il faut que le chauffage marche ».

• d’autre part, le recours de plus en plus systématique à l’alternance production/chômage technique ou partiel qui permet la gestion « à flux tendu » c’est-à-dire avec élimination de tout temps mort dans les périodes de production. Il faut donc constamment gérer l’urgence. L’organisation du travail se structure autour de cette exigence que chaque salarié intériorise comme dimension inhérente à sa qualification. La rapidité d’exécution devient le critère essentiel d’évaluation de la compétence d’un ouvrier dans l’accomplissement de son travail.

Or cette exigence, par la tension nerveuse et psychologique qu’elle engendre, ne peut pas ne pas entrer en contradiction avec celle de la sûreté du geste, quelle que soit l’habileté acquise dans la formation professionnelle puis l’expérience.

Cette contradiction est d’autant plus profonde que toute l’organisation du travail, telle qu’elle s’impose aujourd’hui dans le travail industriel, tend à isoler chacun des salariés dans un rapport solitaire au travail.

Dans la situation d’urgence dans laquelle Samiton s’est trouvé, il a mobilisé les connaissances acquises dans le cadre de sa formation initiale. Il a fait ce que le professeur lui avait enseigné. Mais « ce n’était pas le même tour » et « ça s’est passé trop vite ». L’accident n’a pu être évité, comme d’autres auxquels Samiton fait référence : « Il y a beaucoup d’accidents : des doigts coupés, sectionnés… ».

Même si les caractéristiques de l’organisation du travail et des conditions de travail sont là, flagrantes, pour rendre compte de la dynamique dans laquelle prend place l’accident, la consigne se résume, y compris de la part d’autres accidentés, à l’affirmation d’une consigne individuelle : « il faut faire attention ».

Pour Samiton, la crainte s’est installée. Cinq mois après l’accident, il est toujours en arrêt. Comment pourra-t-il à nouveau travailler ? Son handicap lui fera-t-il perdre son emploi ?

> Abdelkrim, jeune travaillant comme « extra » dans une entreprise de préparation de plateaux repas, âgé de 22 ans au moment de l’accident, français

Abdelkrim a quitté l’école en 1989, en 4e technologique : préparation aux métiers de la mécanique genérale, de l’électricité, de la chaudronnerie.

Son parcours professionnel est une succession d’emplois de courte, voire très courte durée et de périodes de chômage : préparateur de commande chez un marchand de vin, employé de bureau, préparateur de commande dans un supermarché, manutentionnaire….

D’août à novembre 1993, il travaille dans une entreprise de préparation des plateaux repas. « J’ai commencé pour une semaine. J’ai eu l’information par un ami qui y est toujours. Puis ils ont eu un contrat avec un gros client. Ils m’ont fait venir en me disant que je travaillais vite et bien ; ça fait plaisir ».

« C’est un travail à la journée. Tous les soirs je lui demandais au chef s’il avait besoin de moi. Je voulais absolument un contrat chez eux, pour me fixer moi-même. Ils ne me l’ont pas donné, c’est pour ça que j’ai arrêté. Des fois, ils nous appelaient pour 3 ou 4 heures et puis on repartait chez nous. Ils nous payaient juste 3 ou 4 heures.
Dans l’équipe, des fois on était six, des fois quatre. Ils m’avaient nommé responsable de groupe. On était une quinzaine à la journée et les embauchés étaient trente ou trente-cinq.
Faut voir, on préparait les plateaux dans un petit couloir, avec les tables devant nous, les gens qui passent derrière, on avait juste la place de se tenir.
Y’a des délégués, y’a un CE, mais si on va voir le délégué, il dit : « je ne peux rien faire, tu n’es pas embauché ».

« On m’a montré sur le tas. J’ai regardé les autres faire. On m’a dit : "coupe les courgettes". On coupe tout avec la machine à couper le jambon, les courgettes, les aubergines. Y’avait pas de poussoir. Au début on va doucement, doucement, ça fait peur. Le chef passe et dit : "plus vite ! plus vite !" Alors on accélère pour lui faire plaisir.
Au jeune on lui donne une blouse, un masque, obligation de mettre un chapeau… et vas-y.
– Pourquoi on vous donne un masque, d’après vous ?
– Pour l’hygiène, pour protéger les produits ».

« Je préparais des barquettes de saumon et de citron. J’utilisais la machine pour trancher le citron. La collègue me parlait, mon doigt a glissé. Le bout du doigt a été coupé.
Je coupais n’importe quoi sur la machine. J’avais l’habitude de couper aussi bien le jambon, le citron que les courgettes et les aubergines. C’est une faute d’inattention de ma part.
Une trancheuse ça s’appelle. Au début, y’avait aucune sécurité. Quand je suis revenu, ils l’avaient mise, un couvercle et un truc en plastic.
– Un poussoir ?
– Oui, c’est ça. Ça glisse, le citron. C’est pour perdre le moins de temps possible qu’on coupe le citron à la machine, ils étaient pressés. Toutes les deux minutes j’avais des réflexions.

La collègue a mis un bout de chiffon sur le doigt puis on est allé à la pharmacie du lieu de travail. La standardiste m’a emmené à la médecine du travail de l’aéroport, en face des hangars d’U. Il m’ont fait un pansement puis ils m’ont dit d’aller voir mon médecin traitant. Je suis allé à la clinique S., ils m’ont arrêté dix jours. »
« D’ailleurs quand j’ai touché mon chèque [de la sécurité sociale] j’ai eu que 300 F alors que je gagnais 296 F la journée.
Juste avant moi, la semaine d’avant, une employée, Ascia, s’est coupé le doigt. Elle travaille encore là-bas, le mercredi et le jeudi. Elle s’est arrêtée plusieurs jours, mais il n’y a eu aucune modification, pas de consigne, pas d’explication. »

L’entreprise J. est une filiale d’une autre qui fabrique des plateaux repas pour les compagnies aériennes. J. a trente à trente cinq salariés permanents et une quinzaine de temporaires que l’entreprise emploie à la journée ou à l’heure. Abdelkrim est dans une situation de totale précarité, dépendant du coup de téléphone du chef, et sans savoir s’il travaillera quelques heures, la journée entière, ou plusieurs jours de suite, sans savoir chaque soir s’il travaillera le lendemain [8]. L’incertitude des contrats entre entreprises, qui caractérise les relations de sous-traitance, est directement répercutée sur des travailleurs temporaires à l’égard desquels l’entreprise (et même les délégués syndicaux de celle-ci) ne se sentent aucune autre obligation que le salaire à la journée.

Néanmoins, Abdelkrim aime son travail car il se sent reconnu dans les savoir-faire qu’il développe : rapidité, travail bien fait. Il a soif de se faire accepter, intégrer, de bien faire.

L’organisation du travail – pression hiérarchique intense, rythme exigé, utilisation de la machine sans sécurité – rendait l’accident prévisible. Quelles marges de manœuvre avait Abdelkrim de mettre en question cette situation dangereuse ? Aucune, à titre individuel, et pas davantage par l’intermédiaire des délégués syndicaux, comme le montre cette répartie de l’un d’entre eux quand Abdelkrim lui demande de plaider en sa faveur auprès de la direction pour un emploi stable : « je ne peux rien pour toi, tu n’es pas embauché ». Comme s’il s’agissait d’une frontière qui restreint le droit à être représenté syndicalement !

Il faut également souligner la mise en cause des droits en matière d’accidents de travail. Abdelkrim a travaillé trois mois dans cette entreprise, mais chaque fois avec un contrat à la journée. Par rapport à son contrat en vigueur (c’est-à-dire la journée de l’accident), l’indemnisation n’est donc que d’une journée.

Après une expérience de l’école française qui transforme leur appartenance étrangère en handicap scolaire, Samiton et Abdelkrim tentent de s’intégrer durablement dans un emploi en cherchant à s’adapter du mieux qu’ils peuvent aux exigences et aux contraintes du travail qu’ils ont réussi à trouver. Tout vaut mieux que le chômage ! Or l’accident résulte justement de ces exigences et de ces contraintes. Certes, par rapport à leurs parents venus en France il y a trente voire cinquante ans, le travail a changé. Mais le droit du travail est en recul et la pression qui pèse sur les travailleurs non qualifiés chaque jour plus forte. Le poids de la subordination est à la mesure de la menace du chômage qui interdit toute contestation individuelle des conditions de travail.

Hier, les travailleurs immigrés ont vécu les conditions de travail très dures des mines, de la chaîne, des chantiers dangereux. Les accidents étaient fréquents, graves. Ils conduisaient aussi à l’exclusion, comme le montre l’histoire des mineurs marocains du Nord-Pas-de-Calais.

Aujourd’hui, certaines activités dangereuses comme le travail minier sont désormais en voie de disparition en France. Mais d’autres persistent dont la sous-traitance permet de masquer les effets (tels la maintenance et le nettoyage industriels). Dans ces activités, les travailleurs étrangers, hommes et femmes, demeurent fortement représentés. Enfin et surtout, la survenue des accidents du travail, aujourd’hui, est de plus en plus liée aux conditions d’emploi et aux contraintes temporelles et organisationnelles du travail. Les jeunes immigrés, français ou non, en font la dure expérience.

Sont-ils face à une politique d’insertion des jeunes dans l’emploi ou face à une stratégie de reproduction des conditions d’exploitation des immigrés des deuxième ou troisième générations ?