Article extrait du Plein droit n° 63, décembre 2004
« Petits arrangements avec le droit »

Comment produire un discours légitime ?

Estelle d’Halluin

Attachée temporaire d’enseignement et de recherche en sociologie à l’Université Paris XIII.
Obtenir le statut de réfugié c’est être capable de se conformer aux catégories en fonction desquelles les décideurs interprètent la Convention de Genève. La question qui se pose alors au demandeur d’asile et aux acteurs associatifs qui l’assistent est de savoir comment transcrire son histoire, son parcours et son expérience de manière à établir la preuve de sa condition de victime.

Pour comprendre la place du récit dans les procédures d’asile, un bref détour par le cadre juridico-administratif s’impose. Au sortir de la seconde guerre mondiale, la Convention de Genève, ratifiée en 1951, solidifie la catégorie de réfugié et impose des normes minimales pour leur traitement. Chaque État signataire, au nom de sa souveraineté, fixe néanmoins ses règles d’application. En France, la loi du 25 juillet 1952 entérine ainsi la création de l’Ofpra, instance administrative chargée de l’examen des dossiers, et celle de la Commission des recours des réfugiés (CRR) devant laquelle le demandeur d’asile dispose d’un mois pour faire appel et voir son dossier réexaminé sur le fond.

Octroyer la protection à un sujet étranger réfugié sur le sol français est une prérogative de l’État. Il s’agit bien de demandeurs d’asile et ceux-ci doivent se conformer aux procédures administratives en vue d’obtenir une décision positive des autorités françaises. Conviés à faire la démonstration de leur condition de réfugié, ils doivent exposer leur parcours, leur expérience conflictuelle du pouvoir, le sentiment de crainte qui a motivé leur fuite et les persécutions éventuellement subies. Cette exposition de soi, dans un récit et/ou un entretien parfois étayés de documents, emportera ou non « l’intime conviction » du représentant de l’État chargé de statuer sur leur requête. Les demandeurs d’asile, doivent établir la preuve de leur condition de victime. Ce phénomène s’inscrit plus largement dans une évolution de l’État contemporain : le développement de procédures d’identification bureaucratiques des individus qui accordent aujourd’hui une place plus importante aux biographies administratives.

Comment, dès lors, retranscrire son histoire et son expérience en vue de la constitution d’un dossier de demande d’asile auprès des institutions ? Telle est la question qui se pose aux demandeurs d’asile et aux acteurs impliqués dans l’aide juridique et administrative auprès de cette catégorie de population. Dans quelle mesure le contexte juridique et social pèse-t-il sur la production du récit, et pourquoi les compétences des acteurs associatifs deviennent-elles une ressource rare et précieuse en vue de la production d’un discours légitime ? Dans les procédures d’asile, les récits sont produits au regard des attentes supposées des personnes en charge de statuer sur les dossiers. En quoi consiste ce travail de « conformation » dans le cadre des interactions entre demandeurs d’asile et acteur associatif ? [1]

Au-delà du cadre juridique, la demande d’asile s’inscrit aujourd’hui dans une configuration sociale et un système de contraintes particuliers qui influencent largement la manière dont les requérants élaborent leur récit de vie.

Dès les guerres révolutionnaires, l’institution du droit d’asile en France révèle l’opposition entre les intérêts de l’État-Nation (se protéger d’éventuels espions travestis en réfugiés) et l’application d’un droit universel et individuel de protection. Le droit d’asile est prisonnier de cette contradiction entre « respect des droits de l’homme » et « défense des intérêts des citoyens nationaux » [2], qu’ils soient politiques, diplomatiques ou économiques. Tension lourde de conséquences puisque, selon que l’un ou l’autre pôle triomphe, le demandeur d’asile se verra accueillir de manière plus ou moins libérale, le droit d’asile appliqué de manière généreuse ou restrictive. Ce qui prévaut depuis la crise économique et la fermeture des frontières à l’immigration, c’est une politique d’asile particulièrement restrictive, donc particulièrement sélective. Seule une minorité, légitime – ou plutôt, ayant établi sa légitimité – peut prétendre bénéficier de la « générosité » de la France. Deux chiffres apparaissent à cet égard éloquents : en France, entre 1980 et 1990, le taux de reconnaissance de la qualité de réfugié s’est inversé, passant de 80 % à 20 %.

Qu’il s’agisse du rapport du ministère des affaires étrangères paru en 2002, des discours du parti gouvernemental prononcé à l’occasion de la récente réforme sur le droit d’asile ou du texte d’inauguration des nouveaux locaux de l’Ofpra, tous témoignent de la polarisation du discours sur les réfugiés. D’un côté, de faux réfugiés abuseraient du système de protection pour contourner la fermeture des frontières. « Hommes et femmes en quête d’une vie meilleure » [3], qualifiés parfois de « fraudeurs » [4], ils utiliseraient le système sans réelle menace de persécution. La représentation de l’immigré illégitime se confond alors le plus souvent avec celle de l’étranger venu vendre sa force de travail. A l’autre pôle, les demandeurs d’asile méritants, les « bons dossiers » pour reprendre les termes du rapport, correspondraient à une minorité dont la vie est personnellement et politiquement menacée. Bien que des travaux sociologiques aient déconstruit ces catégories [5], le dispositif d’asile postule la capacité des agents administratifs à trier « le bon grain de l’ivraie » [6]. Si toutes les personnes chargées de statuer sur les dossiers ne sont pas empreintes d’une vision aussi dichotomique du réel, néanmoins leur prégnance dans l’espace public oriente la manière dont le demandeur d’asile produit son récit pour maximiser ses chances d’obtenir un statut. Les acteurs associatifs et/ou éventuellement les demandeurs d’asile agissent en fonction de cet horizon d’attente.

Obtenir le statut de réfugié, c’est être capable de se conformer aux catégories en fonction desquelles les décideurs interprètent la Convention de Genève. « Le récit raconté et retranscrit doit faire entrer l’individu dans un espace narratif où son identité sera désormais associée à un soi menacé  » [7]. Le demandeur d’asile se trouve face à des contraintes de justification et dans l’obligation d’administrer la preuve de sa condition. Dans cette ère du soupçon, l’énonciation (« j’ai vécu tel ou tel événement ») suffit rarement et les demandeurs d’asile doivent s’efforcer de se conformer aux normes supposées de l’administration ou de la juridiction. Il s’agit d’un véritable travail de « présentation de soi  » [8], troublé par plusieurs difficultés.

Premièrement, le requérant est souvent confronté à la différence linguistique et aux différences de représentations culturelles. Récemment arrivé sur le territoire, il ne maîtrise pas toujours les normes de la société d’accueil. Deuxièmement, la souffrance psychologique est susceptible d’entraver l’expression du vécu, certains pans de l’histoire restent parfois indicibles. Enfin, la méconnaissance ou la mésinformation sur le droit, le fonctionnement et les attentes des décideurs parasitent l’élaboration du récit. Ces contraintes sont accentuées par le voile d’ignorance qui entoure les pratiques d’attribution du statut de réfugié. Afin de contourner ces difficultés, le demandeur d’asile s’appuie sur son réseau social, et produit rarement seul son histoire de vie. Elle est souvent co-produite avec l’aide d’un passeur, d’un proche ou d’une association.

A cet égard, le réseau associatif constitue un précieux support. Solliciter cette aide, c’est faire appel à des individus censés dotés d’une double compétence. Membres de la société d’accueil, ils possèdent une compétence culturelle, notamment la maîtrise de la langue ; membres du secteur associatif, ils disposent de compétences juridiques et d’une meilleure connaissance des critères d’attribution du statut de réfugié. Au sein des centres d’accueil pour demandeurs d’asile (Cada) et d’associations spécialisées dans l’aide juridique et administrative, ces derniers leur prodiguent des conseils sur la mise en forme de leur récit et sur les modes de présentation de soi face à l’institution. Ce travail se réalise sur la base d’entretiens et d’un travail d’écriture au cours duquel ils jouent un rôle essentiel dans la formulation d’un récit « convaincant », soit au moment de la constitution du dossier pour l’Ofpra, soit au moment du recours. Parmi les acteurs associatifs rencontrés, la majeure partie a des taux de reconnaissance supérieurs au taux national pour les personnes qu’ils ont aidées, notamment en Cada [9].

Inégalités flagrantes dans l’accès au droit

L’accueil et le type de relation d’aide sont cependant différents d’une structure d’accueil à l’autre et participent de l’inégalité de l’accès des individus aux ressources associatives et, plus généralement, de leur accès au droit. Ces inégalités sont le produit des politiques sociales et de l’attribution des ressources au sein du marché associatif. Une ligne de partage se dessine entre l’accueil en centre et l’accueil hors centre. D’une part, un dispositif spécifique d’accueil et d’aide à l’insertion a été mis en place depuis 1975. Les Cada sont placés localement sous le contrôle de la Ddass et, nationalement, sous celui de la Direction de la population et des migrations. Seul un cinquième des demandeurs d’asile y accède. Dans ces centres, le suivi est personnalisé, l’aide au récit facilitée par la présence durable des hébergés, et des ressources financières sont disponibles pour l’interprétariat. D’autre part, les associations d’aide administrative sont soumises à de plus fortes contraintes : difficultés pour la prise de rendez-vous, manque de personnels et de moyens techniques et financiers, financement épineux des interprètes, problèmes de locaux et de confidentialité pour les entretiens... « En Cada, déplore un acteur associatif, ils ont un budget traduction que nous n’avons pas. Ici, si la famille n’a pas l’argent pour faire traduire un document, c’est à son détriment. L’aide au dossier avec une famille pendant dix heures avec un interprète, c’est différent de ce que nous nous pouvons faire en relisant rapidement le récit et en disant : “oui, ce n’est pas mal. Il faudrait développer un peu plus ça”. Ici, la préparation à l’entretien Ofpra ne se fait pas systématiquement  ». Ces contraintes ne sont pas sans effets sur le travail des acteurs associatifs et sur l’élaboration des récits de vie.

Néanmoins, pour tous, l’objectif est de rendre audible aux institutions l’histoire du demandeur d’asile, de la retraduire à cet effet dans un langage plus légitime. Ce travail semble s’articuler autour de différents axes. Premièrement, il s’agit de faire cadrer l’expérience racontée avec le champ d’application de la Convention de Genève en insistant sur le danger, le rôle des autorités politiques, les origines ethniques, religieuses, raciales ou politiques de la menace, autant de fils à dérouler dans le récit. En second lieu, l’acteur évalue la cohérence du récit, le plus souvent en adoptant une logique chronologique. Ainsi, les éléments contradictoires (une personne à deux lieux différents à la même date) sont discutés afin de savoir si l’une des deux propositions a été mal exprimée et peut donc être amendée. Le récit chronologique permet également d’expliciter la logique de l’action : ses raisons, ses effets, leur enchaînement. En troisième lieu, contrairement aux directives du formulaire Ofpra (« résumez les faits… »), l’acteur associatif s’efforce d’apporter une plus grande précision concernant les dates, les noms des personnes et des lieux : « Je leur dis systématiquement : “Tout se décrit”. Par exemple, s’ils me disent “J’ai été arrêté”, ce n’est pas suffisant. Quand on est arrêté, on est arrêté par quelqu’un. Il y a des personnes qui viennent vous voir. Ça peut être des personnes en uniforme ou en civil, en plein jour ou en pleine nuit, ce n’est pas la même chose. Avant de vous emmener, ils vont vous poser cinquante six mille questions ou pas, ils vont vous déchirer vos papiers ou pas, vont vous emmener dans un camion ou dans une voiture, quelque part. Il y a des gens qui ne pensent pas qu’une cellule peut se décrire : une cellule de prison, ça se décrit. Il y en a avec fenêtre, d’autres sans, on y est seul ou à quinze. Dans certaines, on vous amène à manger tous les deux jours, dans d’autres, tous les jours.  »

Entrer dans une logique d’individualisation

Il s’agit de personnaliser la scène dans la perspective où seule la menace de persécution individuelle est reconnue. Ceci se traduit notamment par le remplacement de nous (entité familiale, parti politique, communauté nationale) par je. Cette logique d’individualisation a en général pour effet d’atténuer dans le récit les identifications collectives des individus et les logiques sociales à l’œuvre dans leur trajectoire.

La mise en cohérence et l’explicitation deviennent particulièrement difficiles quand la personne est psychologiquement incapable de verbaliser son expérience, qu’elle ne désire pas parler de son histoire pour des raisons morales, politiques ou religieuses, ou qu’elle a emprunté ou imaginé certains faits. Dans l’interaction, l’acteur associatif adopte différentes techniques visant à comprendre quelle est l’origine des incohérences et des imprécisions afin de pouvoir ensuite amener le demandeur d’asile à les dépasser et à exprimer son expérience en dépit de ses résistances initiales.

Les attentes supposées des décideurs

Mais au-delà de ces grandes lignes, il s’agit aussi de s’adapter aux modalités d’interprétation et aux représentations culturelles supposées des décideurs. Ainsi, le sens que le demandeur d’asile pose sur l’événement peut être retravaillé, modulé, voire effacé. Au cours d’une scène observée, Monsieur B... relate à un acteur associatif l’évasion de son père. Ce dernier, explique-t-il, lui a raconté qu’il s’était échappé au cours d’une arrestation en utilisant la magie. L’acteur associatif lui demande s’il n’est pas plutôt possible de dire que son père « a profité de la confusion pour s’échapper. A la commission des recours, la magie, ça ne passera pas  ». C’est ainsi que les longs passages où des demandeurs interprètent en termes religieux leur parcours sont le plus souvent raccourcis, voire supprimés. Selon la même logique, en raison des représentations polarisées en vigueur (immigré vs réfugié), les acteurs associatifs évitent de mentionner que la famille souffrait de difficultés financières que ce soit au pays (motif d’émigration imputable) ou en France (désillusion d’un Eldorado convoité).

La réécriture s’opère en fonction du risque que ce type d’argument soit interprété par le juge comme un révélateur des motivations économiques de l’émigration. Ainsi, dans un brouillon présenté à l’acteur associatif, celui-ci supprime le passage suivant « J’ai laissé ma fille abandonnée et sans moyen car c’était moi qui les aidait économiquement. Je n’ai pas pu les aider car je n’avais pas le droit de travailler…  ». Par expérience, les acteurs associatifs savent que mentionner les difficultés économiques est susceptible de disqualifier la demande. Il ne s’agit ici que de quelques tactiques révélant les modalités d’adaptation du discours aux attentes supposées des décideurs.

Pour chaque acteur associatif, la position relative à ces petits arrangements du discours peut se situer sur un axe dont les deux pôles seraient les suivants : s’en tenir à un rôle d’écrivain public en restant au plus près du récit produit spontanément par le demandeur d’asile ou assumer un rôle de « traducteur » qui remodèle le discours du requérant en proposant des reformulations de l’histoire qui épousent les impératifs juridiques et sociaux. Se situer sur cet axe est susceptible de poser un dilemme pour qui n’envisage pas le récit d’un point de vue strictement utilitariste mais lui prête également une fonction symbolique.

C’est le cas des acteurs qui ne le considèrent pas seulement comme une production destinée à l’officier de l’Ofpra ou au juge de la CRR, mais comme le premier lieu où s’exprime une irréductible subjectivité qu’ils entendent accueillir et faire valoir dans toute sa complexité. Néanmoins, cette position est d’autant plus difficile à tenir que les institutions en charge de la reconnaissance du statut sont marquées par la suspicion. Transposer telle quelle la voix des réfugiés, sans la transformer, c’est aussi minimiser leurs chances d’obtenir une reconnaissance administrative et juridique. Mais, à l’autre pôle, le travail de conformation ne vient-il pas renforcer, dans les sociétés d’accueil, les représentations simplifiées de l’expérience des demandeurs d’asile que la plupart des acteurs dénoncent ? ;




Notes

[1L’étude de la construction sociale de ces récits au sein du monde associatif s’appuie sur une enquête qualitative menée au sein de plusieurs associations de région parisienne. Un travail d’observation participante de deux mois au sein d’une association d’aide aux réfugiés et de participation observante au sein d’une association d’aide aux étrangers durant plus de deux ans a été réalisé. Il est complété par une série d’entretiens auprès des membres de ces associations ainsi qu’auprès d’intervenants d’un centre d’accueil pour demandeur d’asile et d’un centre d’accueil pour familles de demandeurs d’asile.

[2Noiriel, G. (1999). Réfugiés et Sans-papiers. La République face au droit d’asile (XIXe-XXe siècle), Paris, Calmann-Levy.

[3Discours de Dominique de Villepin pour l’inauguration des nouveaux locaux de l’Ofpra le 3 novembre 2003.

[4Sylvia Zappi, « Une note du ministère des affaires étrangères fustige le laxisme de la politique d’asile en France », le Monde du 15 janvier 2002.

[5Dufoix, S. (2000). « Fausses évidences. Statut de réfugié et politisation », Revue européenne des migrations internationales, 16 (3) : 147-164.

[6Je reprends ici le titre de l’ouvrage dirigé par Philippe Rygiel dans la mesure où une logique de distinction similaire à celle décrite par ces historiens régit la sélection des demandeurs d’asile. Rygiel, P., Ed. (2004). Le bon grain et l’ivraie. L’Etat-Nation et les populations immigrées fin XIXe-début XXes. Paris, Presses de l’Ecole normale supérieure.

[7Franguiadakis, S., E. Jaillardon, et al. (2002). L’aide aux demandeurs d’asile – La part du mouvement associatif dans l’accès à l’asile, CRESAL : 241.

[8Goffman, E. (1973). La mise en scène de la vie quotidienne. La présentation de soi, Paris, Editions de Minuit.

[9Trois hypothèses – difficilement vérifiables – sont évoquées en entretien pour rendre compte du taux de reconnaissance supérieur en CADA : 1) Les personnes hébergées obtiennent une aide importante dans leurs démarches auprès des institutions ; 2) Elles auraient un « meilleur dossier » de demande d’asile, « des histoires lourdes » ; 3) Elles bénéficieraient d’un a priori positif de la part des représentants de l’État.


Article extrait du n°63

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Dernier ajout : jeudi 17 avril 2014, 14:59
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