Résultats de la recherche
« Europe »

TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.

2559 articles

30 rubriques

196 publications

Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :

DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !

→ 2559 articles [tri par date pertinence ]

Le camp de Choucha : une prison pour les migrant·e·s de Méditerranée ?
22 mars 2012 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Droit d’asile : enfin la reconnaissance du groupe social des femmes !
1er février 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
« Paroles d’expulsé.e.s » : Un recueil pour faire connaître la réalité de ce qui est pudiquement appelé « réadmission »
9 mars 2012 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Territorialisation des autorisations de travail
26 décembre 2008 – / Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail / Travail / Localisation du droit au travail /
Prestations non contributives de sécurité sociale : AAH - ASPA - ASI
9 septembre 2010 – / Le droit / Réglementation / Protection sociale /
Droit d’asile : la France doit protéger les femmes persécutées en raison de leur genre
14 juin 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Lancement d’une campagne pour l’organisation de référendums locaux en décembre 2010
28 avril 2010 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Actions contentieuses
22 juin 2014 – / Le droit / Contentieux /
Enjeux et pièges du co-développement
16 février 2010 – / Publications / Hors-collection /
Les droits des citoyens de l’UE et de leur famille
5 février 2010 – / Publications / Cahiers juridiques /
D’El Ejido à Rosarno, les émeutes racistes perdurent et se ressemblent
14 janvier 2010 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Non à l’accord de réadmission avec le Kosovo
10 décembre 2009 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
En Grèce
31 décembre 2016 – / Dossiers / Délits de solidarité / Archives (non mises à jour) / IX. Les délits de solidarité hors de France / A. En Europe /
L’Etat français s’apprête à expulser des Afghans par charter
20 octobre 2009 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Après Calais, les autorités franco-britanniques préparent un charter pour Kaboul
5 octobre 2009 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Le droit des personnes ne doit pas rester à la porte
18 septembre 2009 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Instructions consulaires communes du 16 mars 2009 - Mise à jour de l’annexe 4
16 mars 2009 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée / Instructions consulaires communes /
Règlement (CE) n° 539/2001 du conseil du 15 mars 2001
21 mars 2001 – / Le droit / Réglementation / Entrée / Droit de l’Union européenne /
Une tragédie annoncée. Jusqu’à quand ?
1er avril 2009 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
En Guyane : l’enfermement des étrangers et la remise en cause des droits fondamentaux
7 février 2009 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Un recours suspensif mais non effectif
4 juillet 2007 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
« Émigration illégale » : une notion à bannir
13 juin 2006 – / Idées / Dans la presse et les revues / En ligne /
Des clandestins ? Non, des réfugiés
1er février 2001 – / Idées / Dans la presse et les revues / En ligne /
Comment récupérer des allocations dues ?
26 février 2007 – / Publications / Hors-collection /
Au nom des engagements pris envers l’UE, des migrants et des réfugiés sont raflés au Maroc
26 décembre 2006 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /

→ 30 rubriques

Droit de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe
/ Le droit / Réglementation / Traite et exploitation /
Europe (1)
/ Le droit / Réglementation /
Droit de l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / Europe (1) /
Europe (2)
/ Le droit / Réglementation /
Cour européenne des droits de l’Homme
/ Le droit / Contentieux /
Liens entre l’outre-mer et l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Contexte /
Textes de droit communautaire (Union européenne)
/ Le droit / Réglementation / Protection sociale / Textes généraux sur le droit des étrangers à la protection sociale /
Textes européens relatifs aux droits de l’Homme
/ Le droit / Réglementation / Droits de l’Homme /
Agence européenne de garde-frontières et de gardes-côtes (FRONTEX)
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers /
Européens
/ Formations / Catalogue des formations du Gisti /