Résultats de la recherche
« Contrôles d’identité »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 1041 articles [tri par date pertinence ]
-
L’arrêt « Diop », un long combat judiciaire
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 56 /
-
Contours d’une politique sécuritaire
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 57 /
-
La Convention sur l’avenir de l’Europe
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 57 /
-
Le travail sans le travailleur
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 61 /
-
L’Europe enferme les nouveaux boat-people
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 62 /
-
Le poids des consulats
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 62 /
-
Sésame pour procédure asile
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 63 /
-
Que sont les foyers devenus ?
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 68 /
-
Menace sur les foyers et leurs résidents
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 68 /
-
« Des bons dossiers, ça ne suffit pas »
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 71 /
-
Regroupement familial : l’acharnement
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 76 /
-
Le sens des chiffres de l’asile
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 77 /
-
Le Pacte européen sacrifie les droits fondamentaux
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 79 /
-
Étrangers : quels policiers prônent la vigilance ?
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 82 /
-
La frontière ignorée du Mexique
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 82 /
-
Le Maroc gère les flux des indésirables
18 octobre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 88 /
-
Accueillir, protéger ou écarter les réfugiés ?
18 octobre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 90 /
-
Asile en Europe : une hypocrisie ?
18 octobre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 90 /
-
L’immigration professionnelle choisie
18 octobre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 91 /
-
Aller et venir : le rêve des Algériens
18 octobre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 91 /
-
Maraîchage : « Non aux contrats bidons ! »
28 janvier 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 94 /
-
Le pouvoir exorbitant d’un maire (FN) sur les citoyens immigrés
18 avril 2014 – / Idées / Dans la presse et les revues / En ligne /
-
L’illusion d’une régularisation
24 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 47-48 /
-
Chercheurs étrangers : pas si privilégiés
24 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 47-48 /
-
Les résistances au principe d’égalité
24 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 47-48 /
→ 15 rubriques
- 1
- 2
-
Contrôles d’identité
/ Le droit / Réglementation / Contrôles et fichiers /
-
Contrôles et interpellations
/ Dossiers /
-
Carte nationale d’identité
/ Le droit / Réglementation / Nationalité / Circulaires et autres textes infra réglementaires /
-
B. Contrôle d’identité
/ Dossiers / Archives / L’état d’urgence / II. Décisions prises dans le cadre de l’état d’urgence /
-
Déboutés, contrôles
/ Le droit / Réglementation / Asile / Circulaires et autres textes infra réglementaires /
-
Contrôles frontaliers à Vintimille
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Autres contrôles
/ Le droit / Réglementation / Contrôles et fichiers /
-
Contrôles aux frontières intérieures de l’espace Schengen
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Contrôles et fichiers
/ Le droit / Réglementation /
-
Contrôles de véhicules
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Contrôles et éloignement / Contrôles dérogatoires /
→ 95 publications
-
Le travail social auprès des sans-papiers
Cahiers juridiques / 19 juin 2024
-
Le guide de la nationalité française
Guides / 13 juin 2024
-
La modification du sexe et du prénom sur le titre de séjour des personnes étrangères trans
Notes pratiques / 3 janvier 2024
-
Étrangers sous écrou
Plein droit n°138 / 17 novembre 2023
-
Sans-papiers, mais pas sans droits
Notes pratiques / 20 octobre 2023
-
Le droit au mariage des personnes étrangères
Cahiers juridiques / 9 juin 2023
-
Étrangers mal jugés
Plein droit n°136 / 2 mai 2023
-
Contrôles d’identité et interpellations
Notes pratiques / 26 octobre 2022
-
Étrangers fichés
Cahiers juridiques / 25 octobre 2022
-
La demande d’asile des mineures et mineurs isolés étrangers
Cahiers juridiques / 4 juillet 2022
Partager cette page ?