Résultats de la recherche
« Europe »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 2446 articles [tri par date pertinence ]
-
Des aides au départ suspectes
1er novembre 1990 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 12 /
-
Sans famille
1er novembre 1990 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 12 /
-
L’outre-mer de la France et des Pays-Bas hors de l’espace Schengen
19 juin 1990 – / Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Contexte / Liens entre l’outre-mer et l’Union européenne /
-
Convention dite « de Dublin » du Conseil du 15 juin 1990
15 juin 1990 – / Le droit / Réglementation / Asile / Droit de l’Union européenne / Conventions de l’UE /
-
La politique des visas dans les Dom
1er juin 1990 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 11 /
-
D’un mur à l’autre
1er mai 1990 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 10 /
-
Immigration dans les DOM : un statut colonial
1er août 1989 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 8 /
-
Convention faite à Bruxelles le 25 mai 1987
25 mai 1987 – / Le droit / Réglementation / État civil / Les principes généraux de l’état civil en France / Légalisation, apostille, dispense /
-
Convention d’application de l’Accord de Schengen du 14 juin 1985
14 juin 1985 – / Le droit / Réglementation / Entrée / Droit de l’Union européenne /
-
Décision n° 1/80 du Conseil d’association du 19 septembre 1980
19 septembre 1980 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants de certains États tiers et aux membres de leur famille / Accord d’association avec la Turquie /
-
Décision n° 3/80 du conseil d’association CE-Turquie du 19 septembre 1980
19 septembre 1980 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants de certains États tiers et aux membres de leur famille / Accord d’association avec la Turquie /
-
Règlement (CEE) n° 2760/72 du Conseil, du 19 décembre 1972
29 décembre 1972 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants de certains États tiers et aux membres de leur famille / Accord d’association avec la Turquie /
-
Règlement (CEE) n° 1408/71
21 mars 1972 – / Le droit / Réglementation / Protection sociale / Textes généraux sur le droit des étrangers à la protection sociale / Textes de droit communautaire (Union européenne) /
-
Accord entre la France et Israël du 26 novembre 1969
26 novembre 1969 – / Le droit / Réglementation / Entrée / Textes réglementaires / Exemption de l’obligation de visa de court séjour /
-
Accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie du 12 septembre 1963
29 décembre 1964 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants de certains États tiers et aux membres de leur famille / Accord d’association avec la Turquie /
-
Charte sociale européenne
18 novembre 1961 – / Le droit / Réglementation / Droits de l’Homme / Textes européens relatifs aux droits de l’Homme /
-
Cour de cassation, civ 1re, 12 juillet 1960
12 juillet 1960 – / Le droit / Réglementation / État civil / Le contentieux de l’état civil étranger / Preuves : possession d’état, titres et témoins /
-
Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
25 mars 1957 – / Le droit / Réglementation / Europe (1) / Droit de l’Union européenne / Traités /
-
Convention européenne des droits de l’Homme : application territoriale
4 novembre 1950 – / Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Jurisprudence / Le droit : contraintes législatives et mesures dérogatoires / Applicabilité des conventions internationales et européennes /
-
Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
4 novembre 1950 – / Le droit / Réglementation / Droits de l’Homme / Textes européens relatifs aux droits de l’Homme /
-
Conventions et accords du Conseil de l’Europe
5 mai 1949 – / Le droit / Réglementation / Droits de l’Homme / Textes européens relatifs aux droits de l’Homme /
→ 29 rubriques
-
Droit de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe
/ Le droit / Réglementation / Traite et exploitation /
-
Europe (1)
/ Le droit / Réglementation /
-
Cour européenne des droits de l’Homme
/ Le droit / Contentieux /
-
Droit de l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / Europe (1) /
-
Europe (2)
/ Le droit / Réglementation /
-
Textes de droit communautaire (Union européenne)
/ Le droit / Réglementation / Protection sociale / Textes généraux sur le droit des étrangers à la protection sociale /
-
Liens entre l’outre-mer et l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Contexte /
-
Textes européens relatifs aux droits de l’Homme
/ Le droit / Réglementation / Droits de l’Homme /
-
Agence européenne de garde-frontières et de gardes-côtes (FRONTEX)
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers /
-
Système européen d’information et d’autorisation de voyage (ETIAS)
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée /
→ 187 publications
-
Mariage, divorce, filiation des personnes étrangères en France
Cahiers juridiques / 23 avril 2024
-
50 ans d’un itinéraire militant
Hors-collection / 10 avril 2024
-
Racismes
Plein droit n°139 / 31 janvier 2024
-
La demande d’asile et les conditions matérielles d’accueil (CMA)
Notes pratiques / 22 décembre 2023
-
Mourir d’être étranger
Plein droit n°137 / 28 août 2023
-
Le regroupement familial
Cahiers juridiques / 17 février 2023
-
Comment bénéficier de l’aide juridictionnelle ?
Notes pratiques / 19 décembre 2022
-
Mémoire des luttes de l’immigration en France, Tome II
Penser... / 14 décembre 2022
-
Étrangers fichés
Cahiers juridiques / 25 octobre 2022
-
Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
Notes pratiques / 30 juin 2022
Partager cette page ?