Résultats de la recherche
« Europe »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 2452 articles [tri par date pertinence ]
-
Abattre les murs et défendre le droit à émigrer
25 novembre 2009 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Traité sur l’Union européenne
7 juin 2016 – / Le droit / Réglementation / Europe (1) / Droit de l’Union européenne / Traités /
-
Des mains délicates pour des fraises amères
26 novembre 2008 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 78 /
-
Rassemblement européen contre la directive de la honte
7 mai 2008 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
L’expulsion collective des sans-papiers de Montfort
15 novembre 2007 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 74 /
-
Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
4 novembre 1950 – / Le droit / Réglementation / Droits de l’Homme / Textes européens relatifs aux droits de l’Homme /
-
Externalisation de l’asile et de l’immigration
7 juin 2006 – / Publications / Actes /
-
Le nouveau statut des communautaires dans l’Europe à vingt-cinq
24 mai 2007 – / Formations / Catalogue des formations du Gisti / Citoyen⋅ne⋅s de l’UE /
-
Règlement (CE) n° 767/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008
9 juillet 2008 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée / Système d’information sur les visas (VIS) /
-
Le guide des étrangers face à l’administration : droits, démarches, recours
24 mai 2022 – / Publications / Guides /
-
Russie hors d’Ukraine, solidarité et accueil partout !
17 mars 2022 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Au nom de la crise
24 juin 2020 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 125 /
-
Enfermement en période de COVID 19 - Fil d’infos 17 mars - 15 mai 2020
17 avril 2020 – / Dossiers / Enfermement /
-
En Grèce, « le seuil de gravité requis n’a pas été atteint »
29 décembre 2019 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 123 /
-
L’aide à l’entrée et au séjour irréguliers selon le droit de l’Union européenne
29 octobre 2018 – / Dossiers / Délits de solidarité / II. Aide à l’entrée... /
-
14 juin 2018, TGI de Saint-Etienne : appel à rassemblement
9 juin 2018 – / Dossiers / Délits de solidarité / I. Actualité des délits de solidarité /
-
Recueil de jurisprudence relative aux recours contre la déclaration « en fuite » des personnes placées en procédure Dublin
8 décembre 2017 – / Le droit / Réglementation / Asile / Jurisprudence /
-
Règlement (UE) 2016/1953 du parlement européen et du Conseil du 28 octobre 2016
28 octobre 2016 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’éloignement / Retour /
-
La campagne « Open Access Now » laisse place à la mobilisation « Close the Camps »
23 May 2016 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Permis de conduire
20 février 2016 – / Le droit / Réglementation / Protection sociale /
-
Alep écrasée sous les bombes, l’UE demande à la Turquie de lui garder ses frontières
12 février 2016 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Déclaration de Calais
18 décembre 2015 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne
1er décembre 2009 – / Le droit / Réglementation / Droits de l’Homme / Textes européens relatifs aux droits de l’Homme /
-
Couples de même sexe : que dit la loi ?
21 novembre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 95 /
-
L’arrêt Popov : un répit et une étape
18 octobre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 92 /
→ 29 rubriques
-
Droit de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe
/ Le droit / Réglementation / Traite et exploitation /
-
Europe (1)
/ Le droit / Réglementation /
-
Cour européenne des droits de l’Homme
/ Le droit / Contentieux /
-
Droit de l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / Europe (1) /
-
Europe (2)
/ Le droit / Réglementation /
-
Textes de droit communautaire (Union européenne)
/ Le droit / Réglementation / Protection sociale / Textes généraux sur le droit des étrangers à la protection sociale /
-
Liens entre l’outre-mer et l’Union européenne
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Contexte /
-
Textes européens relatifs aux droits de l’Homme
/ Le droit / Réglementation / Droits de l’Homme /
-
Agence européenne de garde-frontières et de gardes-côtes (FRONTEX)
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers /
-
Système européen d’information et d’autorisation de voyage (ETIAS)
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée /
→ 189 publications
-
L’accès aux droits et la politique migratoire à Mayotte
Hors-collection / 31 mai 2024
-
Le techno-contrôle des migrations
Plein droit n°140 / 30 mai 2024
-
Mariage, divorce, filiation des personnes étrangères en France
Cahiers juridiques / 23 avril 2024
-
50 ans d’un itinéraire militant
Hors-collection / 10 avril 2024
-
Racismes
Plein droit n°139 / 31 janvier 2024
-
La demande d’asile et les conditions matérielles d’accueil (CMA)
Notes pratiques / 22 décembre 2023
-
Mourir d’être étranger
Plein droit n°137 / 28 août 2023
-
Le regroupement familial
Cahiers juridiques / 17 février 2023
-
Comment bénéficier de l’aide juridictionnelle ?
Notes pratiques / 19 décembre 2022
-
Mémoire des luttes de l’immigration en France, Tome II
Penser... / 14 décembre 2022
Partager cette page ?