Résultats de la recherche
« visa long sejour »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 2608 articles [tri par date pertinence ]
-
Campagne de requêtes contre les modalités de dépôt des demandes de titres de séjour en préfecture
31 mars 2021 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Accès aux préfectures-Dématérialisation /
-
Validité géographique des titres de séjour délivrés en France
26 mai 2014 – / Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail / Applicabilité et adaptations du Ceseda / Ceseda : applicabilité et adaptations /
-
Haro sur les mariages « mixtes »
2 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 1 /
-
Droit des étrangers en France : ce que change la loi du 10 septembre 2018
6 décembre 2018 – / Publications / Cahiers juridiques /
-
Schengen, les visas et le Conseil d’État
20 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 45 /
-
Modèle de recours devant la Commission de recours contre les refus de visas d’entrée en France
3 janvier 2007 – / Pratique / Modèles de recours et courriers-types / Étudiants /
-
L’Europe contrôle les familles immigrées
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 65-66 /
-
Objectif zéro
12 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 38 /
-
Prestations de chômage - Pôle emploi
9 septembre 2010 – / Le droit / Réglementation / Protection sociale /
-
Fragments du singulier, archive du collectif
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 53-54 /
-
Histoires de visas...
6 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 36-37 /
-
Chercheurs étrangers : pas si privilégiés
24 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 47-48 /
-
L’évolution des accords franco-africains
26 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 29-30 /
-
La vigilance de la Commission... et des citoyens
20 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 40 /
-
L’accès aux soins des étrangers depuis la loi Pasqua : Consensus politique sur la santé
20 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 41-42 /
-
Le point sur la réglementation
19 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 28 /
-
La carte pluriannuelle : un titre créé par la loi du 7 mars 2016
5 mai 2016 – / Publications / Notes pratiques /
-
La protection sociale des étrangers âgés : Vivement la retraite ?
4 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 39 /
-
C. Relaxes
14 décembre 2009 – / Dossiers / Délits de solidarité / II. Aide à l’entrée... /
-
En France
2 mai 2021 – / Dossiers / Délits de solidarité / I. Actualité des délits de solidarité / C. Répression policière et judiciaire /
-
Le mauvais accueil des préfectures
18 octobre 2016 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 91 /
-
L’Allemagne aussi régularise
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 73 /
-
La pénalisation de l’hospitalité
17 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 49 /
-
Biométrie : corps étrangers sous contrôle
14 avril 2008 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 76 /
-
Les parents d’enfants français
29 mai 2020 – / Publications / Cahiers juridiques /
→ 16 rubriques
- 1
- 2
-
PACS et visa long séjour
/ Le droit / Réglementation / Famille / PaCS / Jurisprudence /
-
Visa de court séjour
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée /
-
Exemption de l’obligation de visa de court séjour
/ Le droit / Réglementation / Entrée / Textes réglementaires /
-
Accords sur la facilitation des visas de court séjour
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée /
-
Accords sur l’exemption de visas de court séjour
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée /
-
Visas de transit aéroportuaire - Syriens
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
Système d’information sur les visas (VIS)
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée /
-
Modèle-type de visa
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée /
-
Contestation d’un acte d’état civil dans le cadre d’une demande de visa
/ Le droit / Réglementation / État civil / Le contentieux de l’état civil étranger /
-
Documents et visas exigés pour entrer en outre-mer
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail / Entrée et circulation /
→ 164 publications
-
50 ans d’un itinéraire militant
Hors-collection / 10 avril 2024
-
Racismes
Plein droit n°139 / 31 janvier 2024
-
Étrangers sous écrou
Plein droit n°138 / 17 novembre 2023
-
Mourir d’être étranger
Plein droit n°137 / 28 août 2023
-
Se servir des référés administratifs pour défendre les étrangers
Notes pratiques / 9 juin 2023
-
Le droit au mariage des personnes étrangères
Cahiers juridiques / 9 juin 2023
-
Étrangers mal jugés
Plein droit n°136 / 2 mai 2023
-
La rétention administrative en outre-mer : Guide pratique à destination des avocats
Hors-collection / 3 avril 2023
-
Le regroupement familial
Cahiers juridiques / 17 février 2023
-
Comment bénéficier de l’aide juridictionnelle ?
Notes pratiques / 19 décembre 2022
Partager cette page ?